Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d'ordre professionnel et syndical. Il est libre d'accès et vous permettra de nous questionner afin d'obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

IFSE/Garantie indemnitaire et réintégration après détachement

Démarré par sympathisant-2017, 16 Octobre 2019, 20:56:44

« précédent - suivant »

sympathisant-2017

Bonjour

Je sais que le sujet de la garantie indemnitaire est un sujet complexe lorsque l'agent change d'affectation mais j'ose poser la question, sans doute encore plus complexe, lorsque l'agent ré-intègre son corps (au CNRS) après un détachement.
Quid de cette garantie indemnitaire initialement obtenue parce que PFIste ?
Perd-on cette garantie indemnitaire et revient-on au taux "normal" de l'IFSE ?

Merci par avance

ThomasJj

Si je comprends bien, l'agent était PFIste avant le passage au Rifseep. Il a effectué un détachement hors CNRS, puis il revient dans l'organisme après passage Rifseep. C'est bien ça ?

sympathisant-2017

Bonjour

Tout à fait, c'est bien la situation qui motive ma question.
Merci par avance si qqun a une réponse ou un retour d'expérience

Xav_D

Bonjour,

Dans ce cas, l'agent n'a jamais bénéficié de la garantie indemnitaire. Néanmoins rappelons que grâce au SNPTES, le CNRS a mis en place l'indemnité de responsabilité informatique (IRI) qui est destinée à l'ensemble des agents de BAP E suite à mouvement, changement de fonction ou promotion (toujours après comparaison à la garantie indemnitaire).

sympathisant-2017

Bonjour
Je reviens sur ce sujet car je ne suis pas sûr d'avoir eu une réponse précise.
Je suis en détachement. Lorsque j'étais au CNRS, je touchais l'IFSE et l'IRI (car appartenant à la BAP E).
En cas de ré-intégration (toujours dans la BAP E), est-ce je conserverai l'IFSE et l'IRI ? Si oui, avec le même montant ?
Merci

Xav_D

Bonjour,

En cas de réintégration dans la BAP E, vous percevrez de nouveau l'IFSE avec une part d'IRI. Pour le montant, cela dépendra du groupe de fonctions correspondant au poste sur lequel vous serez réintégré et de l'IRI correspondant à l'emploi-type du poste en question.

Pour les montants, je vous conseille la page suivante de notre site : http://www.snptes.fr/Les-differentes-primes-des.html (je m'aperçois que les montants d'IFSE ne sont pas à jour, je vais m'en occuper, mais cela donne une idée à quelques euros près).