Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d'ordre professionnel et syndical. Il est libre d'accès et vous permettra de nous questionner afin d'obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

Comue classique (sur une agglomération)

Démarré par unitrf, 30 Avril 2019, 14:14:35

« précédent - suivant »

unitrf

Bonjour,

Pouvez vous m'indiquer si une COMUE "classique" (cf. https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000027739128&idSectionTA=LEGISCTA000027738670&cidTexte=LEGITEXT000006071191&dateTexte=20190430#LEGISCTA000027738668) peut se limiter à des établissements d'une agglomération ?

Merci d'avance.

Cdt.

Jacky60

Bonjour,

Non, une COMUE peut et c'est très souvent le cas regrouper des établissements appartenant à une même région , voire au-delà,
ce qui était le cas de notre COMUE.

Bien cordialement.

unitrf

#2
Merci de votre réponse.
Vous me confirmez donc que c'est "impossible" que plusieurs établissements d'une grande agglomération puissent envisager une COMUE "classique" et qu'il est donc "obligatoire" que la COMUE soit à minima académique ?