CHS

[lelette76]

Bonjour,
J'aimerai savoir si on doit récupérer le temps passé dans une réunion de CHS étant sur le temps de travail?(élue au CHS).Merci pour vos réponses
Cordialement
Lélette76

[Alain Favennec]

Bonjour,

Pouvez-vous nous préciser si vous êtes membre de ce CHSCT au nom du SNPTES ?
Pour une première réponse, la réglementation prévoit un contingent annuel d'autorisations d'absence dont vous devez bénéficier.

Bonne journée

[lelette76]

Bonjour,
Je suis uniquement membre élu du CHS au sein du lycée et quand il y a une réunion j'y suis convoquée.réunion par exemple pour préparer PPMS
ces réunions sont très courtes en géneral.
Merci pour votre réponse
bonne journée
Lélette76

[vpellerin]

Bonjour,
Le règlement intérieur qui précise les conditions de fonctionnement de la CHS ne prévoit pas ce type de décharge et des arrangements mineurs peuvent vous être consentis.
Je vous cite simplement l' Article 6-1 : Il sera identifié un lieu et une personne sous la responsabilité du chef d'établissement qui assurera les tâches matérielles de secrétariat de la CHS par ex mais ceci se fait sur le temps de travail.

Cordialement

[lelette76]

Merci beaucoup pour votre réponse.je ne fais aucune tâche administrative je participe seulement aux réunions qui sont rares puisque j'ai été élue au sein de la CHS dont je ne connais pas le règlement intérieur.
Cordialement
Lélette76