Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
19 Mai 2022, 22:22:34
Accueil Aide Identifiez-vous Inscrivez-vous
Nouvelles: Bienvenue sur le forum SNPTES-UNSA. Cet espace de discussions vous est spécialement dédié. Il privilégie les échanges d’ordre professionnel et syndical. Il est libre d’accès et vous permettra de nous questionner afin d’obtenir rapidement une réponse à votre demande. N'hésitez pas à le parcourir.  Pour vous tenir informé de l'actualité sur vos statuts, votre carrière et votre vie professionnelle consultez également notre site Internet.

FORUM SNPTES  |  Sujet de discussion  |  Contractuels de droit privé  |  Fil de discussion: Contrat privé AI CNRS « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Bas de page Imprimer
Auteur Fil de discussion: Contrat privé AI CNRS  (Lu 6528 fois)
Gégé07
Débutant
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7


« le: 17 Juin 2018, 21:20:15 »

Bonjour,
Étant actuellement ATRF à l'université, je vais démarrer sur un nouveau poste dans un labo de recherche du CNRS sur un contrat privé d'assistant ingénieur d'ici quelques mois.
 Quelles sont les différences en matière de rémunération et de temps de travail ?
Merci de vos reponses
Gégé
Journalisée
Xav_D
Militant SNPTES
Confirmé
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 3999


« Répondre #1 le: 18 Juin 2018, 00:43:02 »

Bonjour,

Pour ce qui est du temps de travail, la plupart des laboratoires sont à 38h30, mais votre contrat peut être à 35h ;  un volume de jours de congé (sauf erreur) de 2,5 jours par mois + 13 jours de RTT si vous êtes à 38h30 (pour 1 an) + au plus 2 jours de fractionnement.

Vous aurez la rémunération d'un AI contractuel (entre 1811,77 et 2245,99 € brut mensuel suivant l'expérience en tant qu'assistant ingénieur). De plus, au CNRS, il n'y a pas de prime pour les contractuels (à moins d'avoir négocié).
Journalisée

Gégé07
Débutant
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7


« Répondre #2 le: 18 Juin 2018, 07:03:13 »


Merci, c'est bien ce que je craignais, je risque de gagner moins en tant que AI contractuel qu'en tant qu'ATRF P2 titulaire...
Et en tant que contrat de droit privé, je devrais avoir droit à la prime de précarité par contre?

Merci beaucoup pour la réponse


Journalisée
Xav_D
Militant SNPTES
Confirmé
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 3999


« Répondre #3 le: 18 Juin 2018, 07:34:44 »

Bonjour,

Pas plus, puisque le contrat stipule que le montant versé est exclusif de toute prime et par conséquent le CNRS considère que la prime de précarité est incluse. Il y a sans doute matière à attaquer le CNRS au TA, mais au départ cela ne change rien pour vous.

Effectivement, même sans être contractuel, certains ATRF P1 ou P2 gagne plus (prime+salaire) qu'un AI.
Journalisée

Gégé07
Débutant
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7


« Répondre #4 le: 18 Juin 2018, 09:27:05 »

Pourtant, on peut lire ceci sur le site

http://sntrscgt.vjf.cnrs.fr/IMG/pdf/B06_CDDPublicPrive-4.pdf

"B. Le contrat de droit privé
5. La rémunération
Indemnité de fin de contrat 
A l'issue du CDD, si les relations contractuelles de travail ne se poursuivent pas par un CDI, le salarié a droit à une indemnité de fin de contrat. 
Cette indemnité est versée en même temps que le dernier salaire et doit figurer sur le bulletin de paye correspondant. 

Montant de l'indemnité de fin de contrat
L'indemnité de fin de contrat est égale au minimum à 10% de la rémunération brute totale versée durant le contrat.  "

Journalisée
Xav_D
Militant SNPTES
Confirmé
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 3999


« Répondre #5 le: 18 Juin 2018, 13:29:58 »

Le CNRS conclut des CDD de droit public, ma réponse est donc la bonne. Il ne sert à rien de poser des questions si on ne croit pas les personnes qui répondent.
« Dernière édition: 18 Juin 2018, 13:31:35 par Xav_D » Journalisée

Gégé07
Débutant
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7


« Répondre #6 le: 18 Juin 2018, 18:33:17 »

Hola, excusez moi de mon ignorance. En fait, je ne crois rien, j'essaye juste de me dépatouiller avec des informations contradictoires, puisque le lien que je vous donne plus haut est une fiche de la branche CNRS de la CGT, et que mon futur chef m'a bien parlé de "contrat privé".
Mais passons
Désolé de vous avoir fait perdre votre temps
Au revoir
Gégé07
Journalisée
Xav_D
Militant SNPTES
Confirmé
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 3999


« Répondre #7 le: 18 Juin 2018, 19:58:15 »

C'est étonnant. Est-ce que c'est une UMR qui aurait comme tutelle un EPIC comme le CEA par exemple ?

Dans ce cas, vous pourriez bénéficier d'un contrat de droit privé avec les avantages associés.
Journalisée

Pages: [1] Haut de page Imprimer 
FORUM SNPTES  |  Sujet de discussion  |  Contractuels de droit privé  |  Fil de discussion: Contrat privé AI CNRS « sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  


Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
© SNPTES-UNSA — 18, rue Chevreul - 94600 CHOISY LE ROI

Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2015, Simple Machines
SMFAds for Free Forums