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Auteur Fil de discussion: CP durant CMO puis temps partiel thérapeutique  (Lu 2208 fois)
isabel
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Messages: 18


« le: 15 Juin 2017, 09:43:10 »

bonjour,
Je suis en arrêt de travail (CMO) depuis fin janvier jusqu'au 28 juillet. Mon médecin traitant et le médecin du travail que j'ai rencontrée vont demander à mon retour un temps partiel thérapeutique pour me permettre la rééducation.
Je m'interroge sur l'impact d'un CMO sur les CP. Est-ce qu'on acquiert des droits en congés durant un CMO ou sont-ils diminués ? est ce que je pourrai reporter les CP non pris à mon retour ? prendre des CP durant le temps partiel thérapeutique ?
merci
Journalisée
Alain Favennec
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Messages: 8067



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« Répondre #1 le: 15 Juin 2017, 14:26:50 »

Bonjour,

En congé maladie ordinaire vous bénéficiez de jour de congés annuels mais leur nombre peut être réduit puisque vous ne pouvez plus prétendre aux jours de congés annuels qualifiés de "jour RTT". Par exemple si le congé maladie a eu une durée de six mois vous aurez, au minimum, droit à 25 jours de congés issus de cette période.
En temps partiel thérapeutique s'exerce le même système de congés annuels appliqué au temps partiel "classique".
Enfin, concernant les congés annuels non pris du fait que vous étiez en congé maladie, ceux-ci peuvent bien entendu être pris ultérieurement et même être reportés sur l'année suivante.

Bonne journée
Journalisée

Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA
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