Bonjour,
Dans le cadre d'un déplacement de 3 jours (déplacement en train), le temps passé dans le moyen de transport est bien comptabilisé comme du temps de travail ?
Si oui, il peut donc être récupéré ?
Y-a-t-il une amplitude horaire à ne pas dépasser sur la journée ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement.
bonjour, mon temps de trajet n'est jamais comptabilisé dans mon temps de travail. Quand je suis en déplacement sur une ou plusieurs journées, c'est le temps d'une journée type qui est comptabilisée, quelque que soit l'heure de mon départ et de mon arrivée à mon domicile. Seules mes indemnités de déplacement changent en fonction des horaires (repas pris en charge, transports collectifs ou pas etc.).
Après je m'organise comme je le souhaite et j'accepte ou je refuse un déplacement si les conditions ne me conviennent pas.
bien cordialement.
Bonjour,
Les dispositions relatives au temps de travail dispose que "les temps de déplacement nécessités par le service et accomplis en-dehors des heures normales de travail sont assimilés à des obligations de service liées au travail sans qu'il y ait travail effectif ou astreinte", en clair vos temps de trajet liés à une mission sont comptabilisés comme du temps de travail.
Autre point, pour vous répondre, ces même dispositions relatives au temps de travail précise que "l'amplitude maximale de la journée est fixée à 11 heures".
Bonne journée
Citation de: FA-ENESR Alain Favennec le 18 Octobre 2018, 15:07:42
Bonjour,
Les dispositions relatives au temps de travail dispose que "les temps de déplacement nécessités par le service et accomplis en-dehors des heures normales de travail sont assimilés à des obligations de service liées au travail sans qu'il y ait travail effectif ou astreinte", en clair vos temps de trajet liés à une mission sont comptabilisés comme du temps de travail.
Merci, il peut donc être demandé de la récupération.
CitationAutre point, pour vous répondre, ces même dispositions relatives au temps de travail précise que "l'amplitude maximale de la journée est fixée à 11 heures".
C'est donc compliqué lors de déplacement assez loin.
Avez-vous un texte sur lequel je peux m'appuyer ?
Merci pour vos réponses.
Le texte réglementaire est issu est l'accord cadre de 2001 signé par Jack Lang, Ministre d'État, et Gérard Marien, Secrétaire général du SNPTES :
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/special4/texte.htm
Vous pouvez, bien entendu, récupérer ces temps de trajet comme s'il s'agissait de temps de travail.
Bonne lecture
Tout comme veroniquerennes il m'est décompté une journée type de 7h30 quelque soit le temps du déplacement...
J'ai accepté ces conditions car cela ne se produit que rarement mais je sais que cela n'est pas normal.