Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Bonjour,

Je suis MCF depuis septembre 2025 et je cherche à comprendre si le reclassement qui m'est proposé par les RH est bien le plus favorable, ou si un calcul alternatif serait possible.

Ce que les RH me proposent :
Elles s'appuient sur mon indice de fonctionnaire (IGE recruté en 2017 -> 8ème échelon) pour aboutir au 3ème échelon MCF + 1 an de bonification doctorat.

Mon parcours détaillé et les durées que je pense pouvoir faire valoir :

• VIA (Volontaire International en Administration) – août 2013 à mai 2015 : 21 mois et 16 jours. Base légale : Loi n°2017-86 du 27 janvier 2017, Article 23.
• ATER – novembre 2021 à août 2025 : 46 mois. Base légale : Article 8 du décret sur le classement des enseignants-chercheurs.
• Vacations dans l'enseignement supérieur – août 2016 à juillet 2021 : 309 HETD, soit 19 mois et 10 jours bruts, ramenés à 9 mois et 20 jours après application de la règle de calcul (divisé par 2).
• Bonification doctorat : 12 mois (art. 5-1, bonification accordée aux MCF de classe normale).

Total cumulé : environ 89 mois, soit plus de 7 ans, ce qui correspondrait au 4ème échelon MCF, contre le 3ème échelon actuellement proposé.

Ma question centrale :

Est-il possible, en tant que fonctionnaire titulaire, de renoncer au bénéfice de l'INM d'IGE 8ème échelon et d'opter pour un reclassement calculé sur la base des services ci-dessus ? Ou le statut de fonctionnaire impose-t-il obligatoirement le calcul par comparaison d'indice, excluant de fait la prise en compte des années d'ATER (effectuées en détachement) ?

Si c'est effectivement le cas, cela crée une inégalité de traitement évidente : un candidat extérieur ayant exactement le même parcours (VIA + ATER + vacations + doctorat) bénéficierait d'un reclassement supérieur au mien, uniquement parce que je suis passé par un concours de la fonction publique avant ma nomination MCF.

Avez-vous connaissance de textes réglementaires, de jurisprudence ou de précédents permettant de contester ce mode de calcul ou d'exiger le choix de la méthode la plus favorable ?

J'ai trouvé quelques messages sur le forum mais qui datent de quelques années ...

Merci d'avance pour vos retours et votre aide.
Bien à vous,

Bonjour Polo32,
Effectivement, la procédure de reclassement ne permet pas de choisir et lorsque l'on est fonctionnaire titulaire, la règle du reclassement au même indice ou à celui immédiatement supérieur s'applique. Cependant, il serait intéressant que nous regardions de plus près ton dossier et ce qui t'est proposé pour bien s'assurer que ton avancement dans le corps d'IGE a bien été pris en compte et que les possibilités de cumul sont exclues. Tu peux me faire suivre ton dossier stp ? (Je t'envoie mon mail en MP).
Jérome

Bonjour Jérome,

Merci infiniment pour votre réponse.
Je viens de vous envoyer un email.
Bien à vous,

Paul