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Sujet de discussion => ITA et Chercheurs (CNRS, INSERM, INRAE, ...) => Discussion démarrée par: Toterro le 08 Décembre 2025, 12:46:13

Titre: Reclassement détachement
Posté par: Toterro le 08 Décembre 2025, 12:46:13
Bonjour,

Dans le cadre d'un détachement boeth en ingénieur d'études cnrs alors que j'étais Assistant ingénieur cnrs, est il normal que l'on ne me conserve pas mon ancienneté dans l'échelon lors du détachement ?

Cordialement
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Xav_D le 12 Décembre 2025, 16:36:44
Bonjour,

Dans le cas où le gain indiciaire lors du reclassement est supérieur à celui qui aurait eu lieu en cas de promotion à l'échelon supérieur alors l'ancienneté n'est pas conservée.

Si vous le souhaitez vous pouvez nous indiquer votre échelon en AI avant détachement et celui en IECN après reclassement.

Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Toterro le 12 Décembre 2025, 17:53:10
Bonsoir,

J'étais AI au 16 échelon (échelon terminal) et je suis détaché en IE au 13 échelon sans ancienneté, alors que j'avais 2 ans d'ancienneté en AI.
Est ce que les 2 ans d'ancienneté AI peuvent être repris dans 1 an au moment de l'intégration en IE ?

Encore merci
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: alexandre29 le 12 Décembre 2025, 21:16:12
Ce qui sera repris c est votre carrière soit ai soit ie avec l Ib le plus élevé et rien d autre ... pas de mixte dans les deux carrières
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Xav_D le 13 Décembre 2025, 16:07:31
Bonjour Toterro,

En effet, le gain indiciaire lors de votre reclassement en IECN est inférieur à celui obtenu entre le passage du 15 au 16e d'AI (14 points IB contre 13).

Néanmoins, tant que vous n'êtes pas intégré en IE l'ancienneté en IE n'a pas vraiment de sens. En revanche, si vous êtes titularisé dans ce corps, il faudra faire attention lors de votre reclassement final que ces 2 ans sont bien repris puisqu'avec l'année de stage vous deviez être reclassé au 14e échelon ; l'échelon 13 ayant une durée de 3 ans.
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Toterro le 13 Décembre 2025, 16:51:48
Merci
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Toterro le 12 Janvier 2026, 07:41:48
Bonjour,

J'ai eu la réponse des RH CNRS au sujet de ma demande. Est ce que la RH a raison sur le faite que mes 2 ans d'ancienneté dans l'échelon 16 de AI ne seront pas conservé quand je serais intégré en IE à la fin de mon détachement ?

Ci-dessous la réponse RH:

"Le classement dans le corps des IE s'effectue à l'échelon comportant un indice égal ou à défaut immédiatement supérieur à celui détenu. L'ancienneté d'échelon acquise dans le grade d'origine est conservée lorsque l'augmentation de traitement est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans l'ancienne situation. Il en est de même pour les agents qui ont atteint le dernier échelon de leur grade.
Dans votre cas, vous passez à un indice majoré de 632 à un indice majoré de 642. L'ancienneté en tant qu'AI échelon 16 n'est donc pas conservée. En revanche, à l'issu de votre détachement, vous aurez bien 1 an d'ancienneté en tant qu'IE échelon 13."

Bonne année 2026
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Xav_D le 19 Janvier 2026, 12:17:41
Bonjour,

Erreur de ma part, réponse modifiée plus bas.
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Toterro le 19 Janvier 2026, 12:22:11
Merci Xav,

Je pensais la même chose que vous, mais je voulais avoir votre avis. Je vais faire un recours.

Bonne journée
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Xav_D le 19 Janvier 2026, 12:28:27
Bonjour,

Je vous prie de m'excuser, j'ai été un peu rapidement en besogne. Si les reclassements se font sur l'indice brut, la conservation de l'ancienneté se fait sur le traitement, autrement dit la différence d'IM.
Citation de: Article 4, alinéa 3Les fonctionnaires nommés alors qu'ils ont atteint le dernier échelon de leur grade d'origine conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'une promotion à ce dernier échelon.

J'ai malheureusement considéré de manière extensive (puisque c'est assez habituel pour les indices supérieurs) que la différence d'1 point IB donnerait 1 point d'IM de plus. Mais ce n'est malheureusement pas le cas ici et comme il n'y a pas de différence passage de l'échelon 15 à 16 d'AI 10 points IM et passage de l'échelon 16 d'AI à 13 d'IE 10 points IM. L'augmentation de traitement n'étant pas inférieure, mais égale, l'ancienneté n'est pas conservée.

Encore toutes mes excuses !
Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Toterro le 19 Janvier 2026, 17:32:59
Merci pour votre retour Xav,

Par contre je viens d'avoir un retour des RH qui confirme que j'avais raison. Ci-dessous leur réponse:

Bonjour,

J'ai fait le point avec ma responsable vendredi concernant votre nomination en tant qu'Ingénieur d'Étude. Nous nous sommes aperçus que la documentation utilisée pour éditer la décision de nomination n'était pas à jour ce qui a entraîné la suppression de vos 2 ans d'ancienneté acquis en tant qu'Assistant Ingénieur. Je vous confirme que le reliquat d'ancienneté est bien conservé et vous transmettrais dans les plus brefs délais la décision nominative avec les corrections apportées.


 

Titre: Re : Reclassement détachement
Posté par: Xav_D le 20 Janvier 2026, 08:48:53
Bonjour,

C'est encourageant de voir que le CNRS a enfin adopté une vision extensive du problème de reclassement des collègues promus depuis le 16e échelon et qui pouvait mener à une inversion de carrière avec les collègues promus depuis l'échelon 15 d'AI.