Hello,
Un agent a été promu IRHC via la SP 2026. Il était IR 10è échelon avec 5 ans et qqs mois d'ancienneté.
Comment sera-t-il reclassé ?
IRHC HEA1 sans reliquat d'ancienneté ? ou peut-il aller au delà avec son reliquat d'ancienneté ?
En fait, j'ai du mal à interprêter l'article R423-35 (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000048771592) du code de la recherche, et notamment cet alinéa :
CitationLes candidats nommés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent grade conservent leur ancienneté d'échelon, dans les mêmes conditions et limites, lorsque l'augmentation du traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle résultant d'une élévation à cet échelon.
Hors échelle, comme son nom l'indique c'est plus des échelons c'est des chevrons et on
passe au 2 après 1 an de rémunération au chevron 1, etc... Donc non, 5 ans d'ancienneté à l'échelon terminal
ne propulsent pas ipso facto aux chevrons supérieurs quand on passe hors échelle.
bonjour,
il était IR 10ec CN -> il est reclassé IR HC 4eC son ancienneté lui permet de passer HEA1 avec 0 ancienneté. (comme l'indique ed il ne passe pas plusieurs echelons ou chevrons d'un coup mais juste 1).
cdt
Merci à tous les deux !
Thomas
Bonjour,
Effectivement comme l'échelon HEB est un échelon spécial, le reclassement se fait en HEA1. C'est tout l'intérêt d'un décontingentement qui passerait l'échelon HEB en échelon normal avec pour conséquence d'une durée de 3 ans pour le HEA.
Cela aurait été aussi différent si à l'instar des grilles des administrateurs de l'État, les échelles lettre avec chevrons avaient été modifiées en échelons indiciaire brut avec une durée propre.