Hello,
Un agent a été promu IRHC via la SP 2026. Il était IR 10è échelon avec 5 ans et qqs mois d'ancienneté.
Comment sera-t-il reclassé ?
IRHC HEA1 sans reliquat d'ancienneté ? ou peut-il aller au delà avec son reliquat d'ancienneté ?
En fait, j'ai du mal à interprêter l'article R423-35 (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000048771592) du code de la recherche, et notamment cet alinéa :
CitationLes candidats nommés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent grade conservent leur ancienneté d'échelon, dans les mêmes conditions et limites, lorsque l'augmentation du traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle résultant d'une élévation à cet échelon.
Hors échelle, comme son nom l'indique c'est plus des échelons c'est des chevrons et on
passe au 2 après 1 an de rémunération au chevron 1, etc... Donc non, 5 ans d'ancienneté à l'échelon terminal
ne propulsent pas ipso facto aux chevrons supérieurs quand on passe hors échelle.
bonjour,
il était IR 10ec CN -> il est reclassé IR HC 4eC son ancienneté lui permet de passer HEA1 avec 0 ancienneté. (comme l'indique ed il ne passe pas plusieurs echelons ou chevrons d'un coup mais juste 1).
cdt
Merci à tous les deux !
Thomas
Bonjour,
Effectivement comme l'échelon HEB est un échelon spécial, le reclassement se fait en HEA1. C'est tout l'intérêt d'un décontingentement qui passerait l'échelon HEB en échelon normal avec pour conséquence d'une durée de 3 ans pour le HEA.
Cela aurait été aussi différent si à l'instar des grilles des administrateurs de l'État, les échelles lettre avec chevrons avaient été modifiées en échelons indiciaire brut avec une durée propre.
Bonjour,
je rebondis sur cette discussion car je suis actuellement au 10e échelon IR classe normale (à INRAE) avec 15 ans d'ancienneté
La RH me dit qu'en cas de passage en IR-HC je serais reclassée au 4e echelon d'IR HC et que je devrais attendre 3 ans avant de passer à l'échelon HE A1. Partant à la retraite dans moins de 3 ans, cela signifierait qu'il me serait inutile de passer IR-HC (à part pour la gloire :-) )
Concernant l'ancienneté on m'a répondu ceci : "le reclassement dans le grille IRHC se fait dans l'échelon équivalent ou immédiatement supérieur, peu importe la durée passée dans l'échelon. Il n'y a pas de reliquat d'ancienneté dans ce cas de figure car si elle reste dans la grille des IR elle ne bénéficie pas d'un changement d'indice."
Je connais une personne dans le même cas de figure mais en CR qui a été directement reclassé en HE A1 donc cette réponse m'étonne, à moins que ce soit différent entre les CR et les IR
merci d'avance pour votre aide
Étonnement à mon avis justifié, la littérature (et sans doute les textes eux-mêmes et sans doute aussi la jurisprudence) confirme :
https://forum.snptes.fr/index.php/topic,19920.0.html
https://forum.snptes.fr/index.php/topic,20661.0.html
vous seriez bien reclassée direct HEA1. Je pense qu'il y a des gens qui confondent l'accès à HEA qui est un échelon classique, et les chevrons supérieurs, qui sont, euh... des chevrons, ce qui les rend imperméables à l'ancienneté résiduelle ("paléophobes", alors que les échelons sont "paléophiles" ::)).
Merci pour votre réponse. Je pense qu'en effet la "Responsable Administration du Personnel" (SIC) de mon centre se trompe :( .
Il ne me reste plus qu'à re-re-re-postuler en espérant que ça passe cette fois ci :-)
Pour confirmer, si on reprend le texte exposé par Thomas, il n'y a pas photo :
Les candidats nommés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent grade conservent leur ancienneté d'échelon, dans les mêmes conditions et limites (à savoir dans la limite de la durée de l'échelon dans lequel ils sont classés), lorsque l'augmentation du traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle résultant d'une élévation à cet échelon.
Dans le cas de figure les IGR CN au dernier échelon (10e) sont à 835. Reclassé 835. Comme 835-835 font encore 0, que l'écart entre le 9e et le 10e échelon est 24 points... l'agent conserve son ancienneté passée dans l'échelon. C'est à dire qu'au delà de 3ans d'ancienneté, l'agent est "promu" à la HEA (1).
cordialement,
CC