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Sujet de discussion => ITRF => Discussion démarrée par: seblec le 27 Novembre 2024, 12:26:55

Titre: Annulation de titularisation
Posté par: seblec le 27 Novembre 2024, 12:26:55
Bonjour à tous,

Un personnel vient de me contacter car il a reçu aujourd'hui un arrêté d'annulation de titularisation du ministère. il a été absent en cm et en clm pendant sa période de stage mais je m'étonne de voir une annulation, 10 mois après l'arrêté de titularisation.
Connaissez vous les raisons possible de ce changement si tardif ?
y a t'il un quota de jour à effectuer au minimum pour valider son stage ?
Et pour finir, a t'il des raisons de s'en inquiéter sachant que sa dernière évaluation était positive?

Merci par avance pour vos réponses.

Seb
Titre: Re : Annulation de titularisation
Posté par: Ammour le 27 Novembre 2024, 13:28:31
Bonjour

C'est normal, les congés retardent d'autant la titularisation, si les services ont oublié d'en tenir compte il est normal d'annuler l'arrêté de titularisation, il faut que le stage soit au total d'un an hors congés médicaux mais aussi de maternité, paternité ou d'adoption, voire même congé pour convenance personnelle.

Donc aucune inquiétude, en particulier si tout se passe bien par ailleurs, la titularisation est reportée du nombre de jours exacts des congés pris.

Cordialement
Titre: Re : Annulation de titularisation
Posté par: seblec le 27 Novembre 2024, 14:07:04
Merci Amar pour toutes ses précisions.

Cordialement,

Seb
Titre: Re : Annulation de titularisation
Posté par: YOUSSOUFFOU le 27 Novembre 2024, 15:14:24
Ma question est la suivante, est-ce-que il a le droit de redoubler? exemple faire une autre année pour être titulariser.
Bien à nous
Titre: Re : Annulation de titularisation
Posté par: ccedric21 le 27 Novembre 2024, 15:40:01
Citation de: YOUSSOUFFOU le 27 Novembre 2024, 15:14:24Ma question est la suivante, est-ce-que il a le droit de redoubler? exemple faire une autre année pour être titulariser.
Bien à nous

Bonjour,

en cas de longue maladie pendant l'année de stage, celui-ci est prolongé d'autant. Donc la réponse est oui.
Par ailleurs, il arrive chaque année que des stages ne débouchent pas sur une titularisation au bout d'un an.
Deux possibilités dans ce cas. Soit un renouvellement de stage pour une période pouvant aller jusqu'à un an. Soit une fin de fonction...

En cas de difficultés de tous ordres pendant son année de stage, le SNPTES invite les stagiaires à prendre contact avec les délégués locaux pour trouver des solutions permettant d'améliorer cette période essentielle. Et, trouver les médiations nécessaire pour être accompagner au mieux (échanges avec les RH, les services, demande de formations permettant de s'adapter aux postes, etc.).

Il ne faut pas attendre pour éviter des "complications" ou situations conflictuelles.

Quoi qu'il en soit, ces décisions ne peuvent être prise sans un avis de la CPE (lorsqu'elle existe = établissement du sup notamment), puis de la CAP compétente à l'égard du corps dans lequel l'agent a été recruté.

Chaque année les différentes CAP (CAPN, CAPA, CAPL) traitent ce genre de dossier. Plus vos représentants sont informés et plus ils peuvent défendre vos intérêts.

Cordialement,
CC