Bonjour,
Pardon pour le doublon, j'ai en effet déjà posé la question sur le forum "Enseignants-chercheurs et enseignants", mais devant le peu de succès je me dis que c'est peut être ici qu'il fallait venir.
Donc
Je cherche à comprendre comment un fonctionnaire ITRF de catégorie B serait reclassé s'il présentait(et réussissait ;-) ) le CAPES.
Je ne trouve que cette info, peu claire pour moi :
"Pour un fonctionnaire de catégorie B ou C, la carrière dans le corps va être reconstituée de la manière suivante :
" si la personne est au premier grade, sera pris en compte la durée des échelons jusque son échelon actuel augmentée de son ancienneté dans l'échelon détenu.
si la personne est au deuxième ou troisième grade, sera pris en compte la durée des services minimale nécessaire pour atteindre l'échelon de son grade actuel augmentée de son ancienneté dans l'échelon.
La durée calculée est ensuite affectée du coefficient de 2/3."
Qu'est ce que le premier grade ? La classe normale ou exceptionnelle ?
Pour le reste je crois comprendre qu'il suffit de compter le temps nécessaire pour atteindre l'échelon actuel du fonctionnaire puis reporter cette ancienneté sur la grille d'un certifié pour trouver son échelon de reclassement. (Mais diminué à 2/3 tiers.)
Quelqu'un a t-il un texte plus clair? Ou un outil de conversion ?
En vous remerciant d'avance.
Bonjour,
En effet, le premier grade est la classe normale.
Le niveau de prime est souvent bas.
cdt
Bonjour
L'art 29 du décret de 72 précise que : "Les professeurs certifiés stagiaires recrutés par concours sont classés, à la date de leur nomination en qualité de stagiaire, selon les dispositions du décret du 5 décembre 1951"
L'Art 2 précise que c'est un corps de catégorie A.
L'article 11-3 de ce décret n°51-1423 prévoit que le classement d'un catégorie B se fait, je cite :
"Les fonctionnaires de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie B ou C sont nommés dans leur nouveau corps à un échelon du premier grade déterminé selon les modalités suivantes :
Pour les fonctionnaires situés dans le premier grade de leur corps ou cadre d'emplois d'origine, est prise en compte l'ancienneté détenue dans ce grade. Celle-ci correspond à l'ancienneté exigée par le statut particulier du corps ou cadre d'emplois d'origine pour accéder à l'échelon détenu par les intéressés à la date de leur nomination comme stagiaire, augmentée de l'ancienneté acquise dans cet échelon ;
Pour les fonctionnaires situés dans un grade d'avancement, est prise en compte l'ancienneté minimale exigée par le statut particulier du corps ou cadre d'emplois d'origine pour prétendre à une promotion à ce grade, augmentée de l'ancienneté comprise entre le premier échelon dans ce grade et l'échelon détenu par les intéressés à la date de leur nomination comme stagiaire, augmentée de l'ancienneté acquise dans cet échelon.
L'ancienneté ainsi déterminée est retenue à raison des deux tiers de sa durée.
Les fonctionnaires qui ont appartenu successivement à des corps ou cadres d'emplois de mêmes ou de différentes catégories peuvent, si cela leur est plus favorable, bénéficier de la reprise de leurs années de service à hauteur des deux tiers de leur durée.
Conformément à l'article 25 du décret n° 2023-729 du 7 août 2023, ces dispositions sont applicables aux décisions individuelles de classement prenant effet à compter du 1er septembre 2023."
Ce sont donc les durées d'échelon dans leurs grades d'origine qui sont prises en compte, mais pas au moment de leur nomination en catégorie B (éventuellement au grade suivant), mais bien à la date de nomination en certifié, (ce qui évite de rechercher les historiques des décrets) durée pour parvenir à leur dernière situation (veille de leur nomination en certifié).
Cordialement
Bonjour,
Merci pour cette réponse très complète.
Le cas qui m'intéresse est ITRF B Classe ex, je me suis donc livré au petit calcul suivant.
Temps mini en classe normale pour passage à la classe sup+temps mini pour passage à l'exceptionnelle + ancienneté en exceptionnelle.
Le tout ramené à 2/3.
Rapporté à la grille d'un certifié cela correspond à un indice assez proche en fait (et donc pas de gros bond en avant non plus.)