Bonjour,
J'aimerais savoir comment est calculé le reclassement après un détachement pour stage (Catégorie A > autre corps de Catégorie A) ?
Au début du stage, nous sommes reclassés dans le corps d'accueil à l'indice égal ou immédiatement supérieur (selon, avec ou sans ancienneté conservée).
A la fin du stage, si nous choisissons de revenir à notre corps d'origine, sommes-nous reclassés selon l'indice atteint pendant l'année de stage, comme un détachement normal ?
Merci !
Bonjour
Citation de: NourAu début du stage, nous sommes reclassés dans le corps d'accueil à l'indice égal ou immédiatement supérieur (selon, avec ou sans ancienneté conservée).
Cette affirmation n'est vraie que pour la catégorie A, ça ne s'applique ni en B, ni en C, ce sont des décrets qui imposent des tableaux de classement, ainsi que la quotité d'ancienneté conservée (ou pas).
Citation de: NourA la fin du stage, si nous choisissons de revenir à notre corps d'origine, sommes-nous reclassés selon l'indice atteint pendant l'année de stage, comme un détachement normal ?
Vous aurez progressé d'une année dans votre corps d'origine, votre réintégration tiendra compte de cette année (c'est le statut qui fixe cette disposition, c'est le cas du statut ITRF).
Sources :
- Art 7 du décret "stagiaires de l'Etat" de 1994
- Art 133 du décret ITRF de 1985
Cordialement
Donc cela ne fonctionne pas comme un détachement normal,
lequel retient la situation la plus favorable après le détachement...
Citation de: Ammour le 01 Mars 2024, 17:20:11Cette affirmation n'est vraie que pour la catégorie A, ça ne s'applique ni en B, ni en C, ce sont des décrets qui imposent des tableaux de classement, ainsi que la quotité d'ancienneté conservée (ou pas).
Oui, c'est pour cela que j'ai précisé "(Catégorie A > autre corps de Catégorie A)"
Merci beaucoup, en tout cas.