Bonjour,
Serait-ce possible d'avoir la liste des équivalences de corps entre les différents fonctions publiques notamment entre la territorial et la fonction publique d'état ?
Merci par avance.
Bonjour et meilleurs vœux,
Je me permets donc de relancer ce post.
Merci par avance ;)
Bonjour,
Ça doit pouvoir se faire. Ceci étant c'est peut être un peu fastidieux pour peu d'intérêt.
Pour ce qui est des corps de catégorie C et B, ils sont, sauf exception, tous comparables.
C'est parfois plus spécifique pour les corps de A. Notamment pour les ASI/AI.
Si vous "visez" un corps pour un détachement ou une intégration, il "suffit" de regarder notamment les grilles et indice sommital.
Dans quel but souhaitez vous une telle liste ?
Cordialement,
CC
Merci je la voudrais dans le cadre d'un détachement en tant qu'AI sur un poste Ingénieur Territorial.
On m'indique sur une autre autre poste qu'un Ingénieur territorial équivaut à un Ingénieur de recherche et pas une ingénieur d'études.
Je me pose cette question pour savoir pour une prise de décision notamment pou rune intégration.
Ci-joint la réponse initiale :
Bonjour,
L'article 26-2 du décret 85-986 indique :
"Sous réserve qu'elle lui soit plus favorable, la réintégration dans son corps d'origine du fonctionnaire détaché dans un corps ou cadre d'emplois en application des 1° et 2° de l'article 14 est prononcée à équivalence de grade et à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'il détenait dans son grade de détachement.
Lorsque le corps d'origine ne dispose pas d'un grade équivalent à celui détenu dans le corps ou cadre d'emplois de détachement, il est classé dans le grade dont l'indice sommital est le plus proche de l'indice sommital du grade de détachement et à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'il détenait dans son grade de détachement".
Votre corps d'origine reste ASI, puisque vous n'avez pas été intégré la territoriale. Donc, si vous demandez votre réintégration, vous reviendrez dans votre corps des ASI.
Oui, dans le cas où vous seriez intégré dans la territoriale, vous serez classé dans le corps des ingénieurs territoriaux. Le corps comparable aux ingénieurs territoriaux dans l'enseignement supérieur est le corps des ingénieurs de recherche et non le corps des ingénieurs d'études (sur les deux corps : même niveau de recrutement au concours externe et même mission dans le statut).
Bonjour. J'ai déjà répondu sur l'autre post à votre question il me semble (et aussi mon désaccord sur le fait qu'IE ne serait pas équivalent à un IT). Pour le cas particulier que vous semblez évoquer, si vous êtes ASI il appartiendra à l'autorité de gestion d'apprécier la comparabilité des corps. Elle peut tout autant décider que ASI n'est pas équivalent à IT qu'accepter de le considérer un peu par défaut vu que la territoriale n'a, il me semble, pas de « petit A ». Les cas de détachement d'ASI dans la territoriale ayant été plusieurs fois évoqués, cela semble donc le cas le plus probable. En revanche un retour serait bien en ASI.
Oui cela j'ai bon compris mais ma question était plus du fait qu'un IT en cas de volontés de détachement puisse postuler à un poste d'IR ?
Bonjour,
Cela pourrait se discuter. Pour ma part afin de regarder si deux corps sont comparables je regarde l'indice terminal.
L'IT sauf erreur culmine en échelon spécial en HEA là ou l'IGR culmine en HB3 ce qui n'a rien à voir.
Pour ma part je pencherai sur IT -> IE.
cordialement