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Sujet de discussion => ITA et Chercheurs (CNRS, INSERM, INRAE, ...) => Discussion démarrée par: CeceDi le 04 Décembre 2023, 13:44:29

Titre: Prime de service mer sur un fleuve
Posté par: CeceDi le 04 Décembre 2023, 13:44:29
Bonjour,
Est-il possible de toucher les primes de service mer pour un embarquement sur un bateau qui navigue sur un fleuve. J'ai embarqué 2 jours sur un bateau avec nuit à bord pour faire des prélèvements d'eau et des mesures radiométriques. Je ne vois rien dans les textes à ce sujet qui précise une distance minimale des côtes par exemple.
Merci
Titre: Re : Prime de service mer sur un fleuve
Posté par: Alpes le 05 Décembre 2023, 10:18:06
Bonjour,
Est-ce que vous avez un lien vers le texte règlementaire ?
Titre: Re : Prime de service mer sur un fleuve
Posté par: CeceDi le 05 Décembre 2023, 10:37:59
Bonjour,
Le voici:
https://www.dgdr.cnrs.fr/bo/2003/04-03/5312-35-bo0403-cir030001drh.htm

Cordialement,