Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Sujet de discussion => ITA et Chercheurs (CNRS, INSERM, INRAE, ...) => Discussion démarrée par: esox le 20 Octobre 2023, 11:06:45

Titre: Heures supplementaires ITA CNRS
Posté par: esox le 20 Octobre 2023, 11:06:45
Bonjour,
je n'arrive pas à trouver d'informations relative aux heures supplémentaires pour le personnel ITA CNRS, dans notre laboratoire nous avons régulièrement de grosses journées terrains (le 8h-20h n'est pas rare voir la norme sur certains terrains...) et la direction malgré les demandes (plus de 1 an qu'on nous dis que ça va être réglé....) n'a pas encore mis en place de système de récupération... Nous voulons mettre la pression (certains collègues ne sont pas loin du burn out)
Merci à vous!
Titre: Re : Heures supplementaires ITA CNRS
Posté par: Xav_D le 25 Octobre 2023, 10:05:48
Bonjour,

Il n'y a pas d'heure supplémentaire en tant que telle au CNRS. Néanmoins, il existe plusieurs dispositifs et notamment le cadre de travail défini dans le règlement intérieur de votre laboratoire qui indique le nombre de d'heure de service hebdomadaire.

Sachant que le volume horaire d'une journée de travail ne peut excéder 11h de travail effectif, si vous faites ces 11h sur une journée, il ne reste que 27h30 (je me fonde sur les 38h30 hebdo communément adoptées dans les unités CNRS) à répartir sur les 4 autres jours. 2 jours avec 11h de terrain, 16h30 sur 3 jours, etc.

Votre direction peut aussi mettre en ouvre des système de récupération en prenant en compte les dépassements d'horaire et en incrémentant dans Agate des demi-journée de récupération toutes les 4h sup effectuées, mais cela revient au même que ce qui est décrit juste au dessus sauf que cela permet de reporter la récupération après les périodes de terrain.

Par ailleurs, si votre unité est coutumière des missions de terrain et qu'elle ne prend pas en compte ce que j'indique ci-dessus, elle a la possibilité de demander à son institut de rattachement à bénéficier du dispositif astreinte et sujétions qui permet de reconnaître en temps de récupération ou en indemnisation ou les 2 les "heures supplémentaires".

En cas de refus par l'institut, ce sont les dispositions décrites au sein de mon 2e paragraphe qui s'appliquent de fait.