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Sujet de discussion => ITA et Chercheurs (CNRS, INSERM, INRAE, ...) => Discussion démarrée par: jb-univ le 12 Septembre 2023, 09:32:01

Titre: Changement d'échelon et de grade simultanés
Posté par: jb-univ le 12 Septembre 2023, 09:32:01
Bonjour,

Un collègue me pose une question liée à l'avancement à laquelle je n'ai pas de réponse. Peut-être l'un d'entre vous aura un élément de réponse à lui apporter.

Il est actuellement IE CN au CNRS. Il doit changer d'échelon au 01/01/2024. Il présente le TA IEHC cette année et, s'il est retenu, il se trouve que le passage au grade HC s'appliquera exactement à la même date que son changement d'échelon, soit le 01/01/2024.

Comment le reclassement se fait-il dans ce cas ?

D'avance merci pour votre aide.

Salutations.
Titre: Re : Changement d'échelon et de grade simultanés
Posté par: Ammour le 12 Septembre 2023, 16:25:11
Bonjour

La jurisprudence sur les classements (les cas les plus classiques concernent les détachements) veut que l'on choisisse le plus favorable à l'agent, si les services ne veulent pas l'entendre, ne pas hésiter à faire un recours, à commencer par un recours gracieux (amiable par simple courrier au service qui a établi le classement) citant les textes et demandant pourquoi ce serait le plus défavorable qui serait appliqué si 2 possibilités de classement existent. Vu l'absence de textes, la réponse va leur être délicate.

Si absence de réponse après 2 mois ou refus, ne pas hésiter ensuite à faire un recours hiérarchique auprès de l'autorité hiérarchique dont dépend le service concerné.

Je conseille de faire cette démarche rapidement et en recommandé avec AR pour avoir une date pour les délais de recours suivants.

Dans la plupart des cas ça n'a pas d'incidence du fait de la récupération de l'ancienneté dans le nouveau grade, ces cas ne sont donc pas si nombreux.

Cordialement
Titre: Re : Changement d'échelon et de grade simultanés
Posté par: ccedric21 le 13 Septembre 2023, 11:19:27
Bonjour,

Je confirme les propos de mon camarade et ami Amar.
Cette situation est finalement assez courante. Mais, parfois les arrêtés d'avancement d'échelon n'étant pas pris, le reclassement se fait sur une mauvaise base, portant préjudice à l'agent.

Le SNPTES a accompagné plusieurs collègues dans cette situation. Ils ont été rétablis dans leur droit.

Cordialement
CC
Titre: Re : Changement d'échelon et de grade simultanés
Posté par: KaB33 le 08 Janvier 2024, 13:50:58
Bonjour,
Je profite de ce fil qui correspond à ma situation !
Je bénéficie au 01/01/2024 d'un avancement de grade en IEHC !
Ma situation est :
01/01/2022 IECN echelon 12
01/01/2024 passage IECN echelon 13 ET changement de grade IEHC
Comment va se passer mon reclassement en IEHC ?
Merci de votre réponse, et meilleurs voeux à tous pour cette nouvelle année.
Titre: Re : Changement d'échelon et de grade simultanés
Posté par: Xav_D le 08 Janvier 2024, 14:37:27
Bonjour et bonne année,

Vous devriez être reclassé au 4e échelon d'IEHC (IB 807 | IM 667).
Titre: Re : Changement d'échelon et de grade simultanés
Posté par: KaB33 le 08 Janvier 2024, 15:08:52
Merci pour la réponse ! ;D
Je craignais d'être classée échelon 3 avec conservation de mon ancienneté et donc de perdre 6 mois avant l'échelon 4. :(
Je vous confirmerai cela lorsque j'aurai reçu mon reclassement.