Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Sujet de discussion => Discussion générale => Discussion démarrée par: dodo le 01 Décembre 2022, 21:26:49

Titre: Accident de service
Posté par: dodo le 01 Décembre 2022, 21:26:49
Bonjour,

Suite à un accident de service j'ai été en arrêt de travail pendant plusieurs mois avec une reprise en temps  partiel thérapeutique.

Est ce qu'en accident de service est ce que l'on perd ses jours de congés ?



Titre: Re : Accident de service
Posté par: Ammour le 08 Décembre 2022, 12:37:59
Bonjour

On ne perd pas ses jours de congé (surtout en accident de service) mais ces congés ne produisent pas de jours RTT, ce sont donc ces jours RTT non produits qui peuvent paraître perdus en comparant avec une année "normale".

Cordialement