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Sujet de discussion => PERSONNELS DES LYCÉES et COLLEGES = EPLE => ITRF => Statut - Organisation du travail - Emploi du temps - Entretien Professionnel => Discussion démarrée par: Pisces le 12 Septembre 2022, 11:01:55

Titre: Contractuel : Emploi du temps et nécessités de service.
Posté par: Pisces le 12 Septembre 2022, 11:01:55
Bonjour,

Dans le cas d'un Contractuel dans notre structure (EPLE) qui débuterait l'année par un contrat de 3 mois (et qui compte le renouveler ainsi au moins une ou deux fois successivement dans l'année), combien d'heures doit-il faire par semaine ?
- Doit-il faire 35h, 37h, ou plus d'heures hebdomadairement ?
- Est-il bien dans tous les cas, "exonéré" des permanences, puisque contrat inférieur à 10 mois ?
- Peut-on, a-t-on le droit, nous Collègues titulaires, ou Professeurs responsables de labo, de lui demander de faire le même nombre d'heures que nous autres (autour de 42-43) pour cause de necessités de service (il y a souvent cette "nécessité" )?

J'ai dû mal à voir ce qui est légal, et où commencent les "abus", parfois... ::)

Merci d'avance pour vos précisions.   
Titre: Re : Contractuel : Emploi du temps et nécessités de service.
Posté par: Ammour le 12 Septembre 2022, 13:17:38
Bonjour

Il suffit de le vérifier sur votre contrat, ces mentions y sont obligatoires.

Tous les contrats de 10 mois et moins sont censés être à 35h et 2,5 jours de congé par mois.

Vous pouvez lire cette discussion sur le sujet :
- contrat contractuel ATRF labo SVT (https://forum.snptes.fr/index.php/topic,17095.msg85238.html#msg85238)
- Nombre d'heures par semaine pour un contrat de plus de 10 mois  (https://forum.snptes.fr/index.php/topic,17249.msg85928.html#msg85928)

Cordialement