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Sujet de discussion => ITRF => Discussion démarrée par: nafai le 23 Mai 2022, 18:17:37

Titre: arrêté de changement de BAP
Posté par: nafai le 23 Mai 2022, 18:17:37
Bonjour
Sauriez vous me dire si on est censé recevoir un arrêté "officiel" si on change de BAP ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Titre: Re : arrêté de changement de BAP
Posté par: Jacky60 le 23 Mai 2022, 21:58:46
Bonsoir,

A ce que je sache, tu ne recevras pas d'arrêté du ministère ni du rectorat.

Bonne soirée.
Titre: Re : arrêté de changement de BAP
Posté par: ccedric21 le 24 Mai 2022, 07:09:56
Bonjour,

Effectivement les nominations se font sur un corps et un grade. Les bases RH contiennent la BAP des agents, mais comme le précise Jacky, il n'y a pas d'arrêté particulier. L'établissement qui après une demande de l'agent, ou parce que le profil du poste et les compétences mise en oeuvre par l'agent répondent à un emploi type peuvent prendre spécifier la BAP correspondante. L'emploi-type est notamment indiqué sur la fiche de poste et dans le compte rendu d'entretien professionnel.

Cordialement,
CC
Titre: Re : arrêté de changement de BAP
Posté par: nafai le 24 Mai 2022, 17:24:05
Merci beaucoup pour vos éclaircissements !
Titre: Re : arrêté de changement de BAP
Posté par: Nath_38 le 20 Mai 2024, 12:07:35
Citation de: ccedric21 le 24 Mai 2022, 07:09:56Bonjour,

Effectivement les nominations se font sur un corps et un grade. Les bases RH contiennent la BAP des agents, mais comme le précise Jacky, il n'y a pas d'arrêté particulier. L'établissement qui après une demande de l'agent, ou parce que le profil du poste et les compétences mise en oeuvre par l'agent répondent à un emploi type peuvent prendre spécifier la BAP correspondante. L'emploi-type est notamment indiqué sur la fiche de poste et dans le compte rendu d'entretien professionnel.

Cordialement,
CC
Citation de: ccedric21 le 24 Mai 2022, 07:09:56Bonjour,

Effectivement les nominations se font sur un corps et un grade. Les bases RH contiennent la BAP des agents, mais comme le précise Jacky, il n'y a pas d'arrêté particulier. L'établissement qui après une demande de l'agent, ou parce que le profil du poste et les compétences mise en oeuvre par l'agent répondent à un emploi type peuvent prendre spécifier la BAP correspondante. L'emploi-type est notamment indiqué sur la fiche de poste et dans le compte rendu d'entretien professionnel.

Cordialement,
CC
Bonjour Cédric,
je rebondis sur cette réponse, je voulais savoir si le CPE est toujours convoquée pour avis sur les changements de BAP, je m'aperçois dans mon établissement que des agents ont pu changer de Bap (passer de J à E) sans passer par la CPE comme c'était le cas auparavant (avant la réforme de la fonction publique). Etant donné qu'il y a une prime à la clé cela me parait important que ce soit transparent pour tous.
Je te remercie.

Amitiés
Nathalie
Titre: Re : arrêté de changement de BAP
Posté par: ccedric21 le 20 Mai 2024, 13:45:01
Bonjour Nathalie,

Il n'y a pas d'obligation de passer en CPE.
Un collègue concerne pourrait demander à être accompagné s'il n'obtiens un changement de BAP demandé, par exemple.
Ou, faire un recours si on lui impose de changer de métier (reclassement) alors qu'il n'a pas fait de demande en ce sens ou qu'il n'est pas accompagné (formations, etc.).

Par ailleurs, il n'y a pas prime à la clé puisqu'il n'y a plus de PFI, mais des IFSE généralement plus hautes pour les fonctions informatiques.

Il est cependant normal, qu'un agent qui deviendrait informaticien alors qu'il aurait été recruté pour autre chose, bascule en BAP E et soit reconnu comme tel.

Pour conclure, le SNPTES défend la reconnaissance de tous les métiers. Aussi il ne serait pas aberrant que tout le monde puisse atteindre les montants indemnitaires les plus favorables.

Amicalement
CC
Titre: Re : arrêté de changement de BAP
Posté par: Nath_38 le 20 Mai 2024, 14:12:48
Bonjour Cédric,
je te remercie pour ta réponse rapide.
En effet il s'agit de RIFSEEP plus de prime mais d'un montant tenant compte de l'expertise informatique. Entendu donc on n'a plus obligation de demander l'avis de la CPE.
Amitiés
Titre: Re : arrêté de changement de BAP
Posté par: ccedric21 le 21 Mai 2024, 00:48:15
Sauf si recours.

Avec l'ifse rien nempeche de servir des montant avec fonctions informatiques des BAP J... si il font le travail d'informaticien. La logique n'est plus la même
Amicalement
CC