Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Sujet de discussion => PERSONNELS DES LYCÉES et COLLEGES = EPLE => ITRF => Statut - Organisation du travail - Emploi du temps - Entretien Professionnel => Discussion démarrée par: Pisces le 04 Novembre 2020, 14:34:08

Titre: Nombre d'heures hebdomadaires Contractuel.
Posté par: Pisces le 04 Novembre 2020, 14:34:08
Bonjour,

Je souhaiterais confirmer un simple "petit point" par souci de clarté (et d'honnêté) vis à vis d'un collègue.
Ayant eu l'arrivée d'un ITRF Contractuel cette semaine début novembre (bonne chose) pour compléter notre service, il lui a bien été confirmé par le rectorat qu'il serait à temps plein et pour une durée allant jusqu'à fin août (année scolaire complète) ;

Toutefois, suite à des documents personnels à lui (carte) qui ne seront plus aux normes au printemps 2021, le Rectorat lui a d'abord fait un contrat de travail de Novembre 2020 à avril 2021 (et donc lorsque sa situation sera régularisée, il prolongera son contrat pour jusqu'à l'été).

Donc ma question : Puisque son contrat est "juste actuellement" de Novembre à Avril (six mois), le nombre d'heures hebdomadaires qu'il doit effecteur dans notre labo est bien de 35 ? j'ai besoin de la confirmation.
Et bien entendu, il n'est pas "sujet aux permanences" (nous, à 42h, nous en faisons) ?

Merci par avance.
Titre: Re : Nombre d'heures hebdomadaires Contractuel.
Posté par: Ammour le 04 Novembre 2020, 14:41:02
Bonjour

Pour les contrats inférieurs ou égal à 10 mois c'est comme dans le privé :  35h/semaine et 2,5 jours de congé par mois travaillé.

Les horaires comme les titulaires concernent les contrats de plus de 10 mois (source BO ARTT du 7 février 2002).

Mais comme les titulaires il doit être au maximum en présence des élèves et des enseignants, pas de permanence, sinon très peu.

Cordialement

Titre: Re : Nombre d'heures hebdomadaires Contractuel.
Posté par: Pisces le 04 Novembre 2020, 16:25:08
Merci pour toutes ces précisions.

Bonne fin de journée.
Titre: Re : Nombre d'heures hebdomadaires Contractuel.
Posté par: labo52200 le 15 Septembre 2023, 14:46:46
Rebonjour à tous,
je déterre ce sujet récurrent en début d'année scolaire en EPLE: une question d'une contractuelle ATRF nommée à 100% (temps complet) sur le nombre d'heures annuel qu'elle doit faire.

Son contrat va du 1 septembre 2023 au 07 juillet 2024, combien d'heures doit-elle faire au total sur cette période précise?(il semblerait que sa gestionnaire et le rectorat veulent lui coller les 1607 h comme un titulaire), pouvez-vous m'éclairer afin de lui apporter réponse?

Et quid d'un mi-temps, tant qu'à faire?

Par avance, merci pour votre retour.

Cdt.
Titre: Re : Nombre d'heures hebdomadaires Contractuel.
Posté par: Cellalouse le 15 Septembre 2023, 17:24:01
Bonjour

Si son contrat s'arrête réellement le 7 juillet, il faut calculer ses horaires sur 44 semaines.

1607h X 44 semaines / 52 semaines = 1359,76 h c'est à dire 1359h et 45 mn à faire entre le 1er sept et le 7 juillet.

Pour un mi-temps, c'est la moitié, 679.88h soit 679h et 53 mn

Vérifier tout de m^me si ce n'est pas un contrat à l'année.  ;)
Titre: Re : Nombre d'heures hebdomadaires Contractuel.
Posté par: labo52200 le 17 Septembre 2023, 08:23:29
Bonjour Cellalouse,

Merci beaucoup pour ta réponse très pertinente, c'est sympa  ;) , je communique cela à cette collègue.
Bonne journée .

Cdt.