Bonjour,
Je suis itrf à temps complet.
J'ai connu en 2019 deux arrêts maladie (accident suivi d'opération). Le second vient de se terminer début janvier et était donc à cheval sur 2019 / 2020.
J'ai reçu un mail m'informant que je passerai à mi-traitement sur les premiers jours de Janvier (donc la fin de ce second arrêt).
je souhaiterait savoir si cela est normal sachant qu'il me semble que la durée pour passer à mi-traitement dépend du nombre de jours ouvrables en congés sur une année civile (88 d'après https://www.fonction-publique.gouv.fr/conge-maladie)
Mes arrêts se décomposent comme suit :
- 1er arrêt en 2019 : 27 jours ouvrés (31 jours ouvrables en ajoutant les samedis) (semaines15 à 20 inclues)
- 2nd arrêt en 2019 : 35 jours ouvrés (42 jours ouvrables en ajoutant les samedis) (semaines 46 à 52 inclues)
- suite du 2nd arrêt en 2020 : 4 jours ouvrés (5 jours ouvrables en ajoutant le samedi) (semaine 1 et début de la semaine 2)
Ce qui fait :
- sur 2019 : 62 jours ouvrés ou 73 jours ouvrables
- sur 2020 : 3 jours ouvrés ou 4 jours ouvrables
Soit au total des deux arrêts cumulés sur 2019 et 2020 65 jours ouvrés et 77 jours ouvrables.
Du coup, est-ce normal que je passe à mi-traitement sur une période (aussi courte soit-elle puisqu'elle ne porterait que sur la période du 2.01 au 6.01 inclus) ?
Merci beaucoup pour vos réponses,
Hirkaal.
Bonjour,
Le décompte des jours d'arrêt maladie pour passer à mi-traitement se fait sur les 12 derniers mois glissants.
Bien cordialement.