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Sujet de discussion => ITA et Chercheurs (CNRS, INSERM, INRAE, ...) => Discussion démarrée par: sympathisant-2017 le 16 Octobre 2019, 20:56:44

Titre: IFSE/Garantie indemnitaire et réintégration après détachement
Posté par: sympathisant-2017 le 16 Octobre 2019, 20:56:44
Bonjour

Je sais que le sujet de la garantie indemnitaire est un sujet complexe lorsque l'agent change d'affectation mais j'ose poser la question, sans doute encore plus complexe, lorsque l'agent ré-intègre son corps (au CNRS) après un détachement.
Quid de cette garantie indemnitaire initialement obtenue parce que PFIste ?
Perd-on cette garantie indemnitaire et revient-on au taux "normal" de l'IFSE ?

Merci par avance
Titre: Re : IFSE/Garantie indemnitaire et réintégration après détachement
Posté par: ThomasJj le 22 Octobre 2019, 09:49:05
Si je comprends bien, l'agent était PFIste avant le passage au Rifseep. Il a effectué un détachement hors CNRS, puis il revient dans l'organisme après passage Rifseep. C'est bien ça ?
Titre: Re : IFSE/Garantie indemnitaire et réintégration après détachement
Posté par: sympathisant-2017 le 03 Novembre 2019, 10:22:31
Bonjour

Tout à fait, c'est bien la situation qui motive ma question.
Merci par avance si qqun a une réponse ou un retour d'expérience
Titre: Re : IFSE/Garantie indemnitaire et réintégration après détachement
Posté par: Xav_D le 02 Décembre 2019, 11:04:02
Bonjour,

Dans ce cas, l'agent n'a jamais bénéficié de la garantie indemnitaire. Néanmoins rappelons que grâce au SNPTES, le CNRS a mis en place l'indemnité de responsabilité informatique (IRI) qui est destinée à l'ensemble des agents de BAP E suite à mouvement, changement de fonction ou promotion (toujours après comparaison à la garantie indemnitaire).
Titre: Re : IFSE/Garantie indemnitaire et réintégration après détachement
Posté par: sympathisant-2017 le 30 Septembre 2020, 11:56:12
Bonjour
Je reviens sur ce sujet car je ne suis pas sûr d'avoir eu une réponse précise.
Je suis en détachement. Lorsque j'étais au CNRS, je touchais l'IFSE et l'IRI (car appartenant à la BAP E).
En cas de ré-intégration (toujours dans la BAP E), est-ce je conserverai l'IFSE et l'IRI ? Si oui, avec le même montant ?
Merci
Titre: Re : IFSE/Garantie indemnitaire et réintégration après détachement
Posté par: Xav_D le 01 Octobre 2020, 11:29:25
Bonjour,

En cas de réintégration dans la BAP E, vous percevrez de nouveau l'IFSE avec une part d'IRI. Pour le montant, cela dépendra du groupe de fonctions correspondant au poste sur lequel vous serez réintégré et de l'IRI correspondant à l'emploi-type du poste en question.

Pour les montants, je vous conseille la page suivante de notre site : http://www.snptes.fr/Les-differentes-primes-des.html (je m'aperçois que les montants d'IFSE ne sont pas à jour, je vais m'en occuper, mais cela donne une idée à quelques euros près).