Bonjour
Pouvez vous m'éclairer sur le cas d'un agent retenu par la CPE de son établissement pour le tableau d'avancement qui part en mutation peu après ?
L'établissement peut il alors modifier sa liste ou pas ? Que se passe t il si la CAPN accorde son changement de classe à l'agent, en bénéficie t il dans son nouvel établissement ?
Et j'ai les mêmes questions pour un passage sur liste d'aptitude :)
Merci et belle journée
Michel
Bonjour,
Dans ce cas, la mutation n'a pas à avoir d'incidence sur l'avancement de l'agent. Si la CPE de l'établissement a positionné un collègue (que le président ou directeur de l'établissement a validé), ce classement est parti avec le dossier de l'agent en question, au Rectorat pour un personnel géré par le Rectorat (catégorie C ITRF ou personnel de la filière AENES), au Ministère pour les corps à gestion nationale.
Le principe est simple. Au travers d'un TA, on reconnait la carrière (puisqu'il faut remplir certaines conditions) et/ou les compétences d'un l'agent. Qu'il change ou non de poste, cela ne remet pas en cause sa carrière passée... L'agent appartient à un corps de la fonction publique. Où qu'il exerce il appartient à la fonction publique et sa carrière se fait au sein de la fonction publique et non au sein d'un établissement ou service.
Pour rappel, un agent en position de détachement dans un autre corps a aussi la possibilité d'avancer et ce, dans les deux corps (son corps d'origine et son corps d'accueil).
Cordialement,
CC
Bonjour
Merci pour ces précisions, belle journée à tous
Michel
Bonsoir,
En revanche et pour l'avoir vécu, une promo en LA peut conduire l'établissement d'accueil a dénoncer la mutation avant la prise de fonctions.
Un collègue tech avait obtenu un avis favorable pour muter dans un rectorat peut avant la L.A pour une mutation effective en septembre, il était classé en N°1, s'il était passé ASI, ce rectorat (établissement d'accueil) aurait , in fine, renoncé à l'accueillir.
Bonne soirée.