Bonjour,
j'ai une question concernant un collègue stagiaire qui a réussi un recrutement BOE, va t'il bénéficier du RIFSEEP à partir de sa période de stage ou à l'issue de cette période lorsqu'il sera titulaire ?
Je vous remercie.
Nathalie
Je précise que j'ai vu qu'un agent qui était en période de stage était considéré comme un contractuel et un contractuel ne bénéficie pas du rifseep.
D'après cette brochure MESR :
Le contrat est passé pour une durée équivalente à celle de la période de stage du corps
considéré, généralement pour un an (deux ans pour les conseillers d'orientation psychologues).
La rémunération de la personne recrutée est également alignée sur celle des stagiaires issus
des concours externes, y compris les primes et indemnités.
http://cache.media.education.gouv.fr/file/Handicapes/91/1/Brochure_recrutement_pers_handicapee_216911.pdf
D'une façon plus générale (et moins explicite) :
Recrutement par voie contractuelle
La personne handicapée est recrutée pour une durée égale à la durée de stage prévue par le statut particulier du corps ou cadre d'emplois de recrutement (6 mois ou 1 an). Il n'y a pas de période d'essai.
Elle bénéficie : d'une rémunération équivalente à celle des fonctionnaires stagiaires issus des concours externes
...
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F430
Bonjour,
Sur le plan indemnitaire en particulier, et de la rémunération en général, il n'y a aucune distinction à faire entre un titulaire et un stagiaire.
Certaines primes, prime d'installation par exemple, versée durant l'année de stage, doivent même être remboursées en cas de licenciement en fin de stage.
Cordialement
Bonjour,
Pour confirmer les réponses de Ammour et Pibou, la réglementation dispose très clairement que nos collègues, pendant cette année de contrat, "bénéficient des primes et indemnités servies aux fonctionnaires du corps dans lequel ils ont vocation à être titularisés".
En l'espèce, ce collègue devra vérifier s'il perçoit le RIFSEEP (au moins l'IFSE) et si le montant de sa prime mensuelle est au moins égale à celle perçue par un collègue qui exerce les mêmes missions. Si cela n'était pas le cas il conviendrait de joindre le SNPTES notamment sur ce forum.
Bonne journée
Bonjour,
je vous remercie pour ces informations précises, nous resterons vigilants sur le versement du RIFSEEP.
Bien à vous