Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Sujet de discussion => ITA et Chercheurs (CNRS, INSERM, INRAE, ...) => Discussion démarrée par: malu73 le 31 Octobre 2017, 10:21:14

Titre: deprep quesaquo?
Posté par: malu73 le 31 Octobre 2017, 10:21:14
Bonjour à tous,

dans la mise en place du Rifseep apparait une part de l'IFSE qui est la suivante : Degré d'Exposition du Poste au Regard de son Environnement Professionnel ou DEPREP.
Je suis ITA dans un laboratoire je ne peux donc pas y prétendre car "réservé" aux agents CNRS qui dépendent d'une délégation régionale,   et c'est bien dommage...
Cependant j'aimerais savoir à quoi correspond le DEPREP, est-ce que quelque part il y a une liste des risques répertoriés, ou des niveaux de degré d'exposition? D'autant plus que si on arrive a avoir une telle liste on peut certainement réclamer  à ce que nous la percevions également dans nos laboratoires?

Cordialement
Titre: Re : deprep quesaquo?
Posté par: Xav_D le 06 Novembre 2017, 10:15:22
Bonjour,
Il faut savoir que le terme DEPREP est totalement inadapté. Il ne correspond qu'à une exposition "administrative".

Le SNPTES s'est férocement opposé à la mise en place de ce "bloc" de complètement indemnitaire qui ne correspond absolument pas à une quelconque exposition et par conséquent à une gradation de celle-ci. Il s'agit uniquement de graver dans le dur des complètements indemnitaires récurrents de PPRS au sein de certaines unités administratives pour certains personnels les ayant perçus du fait de la faiblesse (toute relative) du plafond du CIA.

Rien à voir donc avec le 3ème volet permettant d'évaluer l'IFSE d'un agent.
Titre: Re : deprep quesaquo?
Posté par: sisareuth le 21 Novembre 2022, 15:05:22
Est-ce qu'il aurait une fiche technique ou une note du CNRS ou un texte juridique, qui expliquerai quel agent peut accéder à cette prime et sous quelle condition par rapport à son activité?

Titre: Re : deprep quesaquo?
Posté par: Xav_D le 21 Novembre 2022, 15:35:15
Bonjour,
C'est dans la note de gestion CNRS relative au RIFSEEP. À ma connaissance, le DEPREP ayant pour but unique d'éviter une quelconque perte par rapport à l'existant avant RIFSEEP en matière indemnitaire, il n'est pas censé accueillir de nouvel ayant-droit.