Bonjour, losqus'un ITRF part en détachement (autre administration, collectivité, COM, étranger....) est-ce qu'il conserve son poste ?
Si oui combien de temps ?
Est-ce que cela dépends de la durée du détachement ?
Merci
Bonjour,
Non, si il demande à être réintégré ce sera sur la 1ère vacance de poste dans sa BAP.
En cas de demande de fin anticipée du détachement, l'administration d'origine n'est obligée que par la date de fin prévue du détachement.
Cordialement
Bonjour, vous voulez dire que l'établissement d'origine doit conserver son poste jusqu'à la date de fin du détachement et que c'est seulement si il demande une reintegration avant la date de fin prévue qu'il n'est pas sur de retouver son poste ?
Merci
Votre question était :
Citation de: goto121losqus'un ITRF part en détachement (autre administration, collectivité, COM, étranger....) est-ce qu'il conserve son poste ?
J'ai répondu: " Non" , ce qui signifie qu'il ne garde pas son poste, il sera réintégré, à sa demande, à la fin de son détachement dans la première vacance d'emploi.
Même si il fait une demande anticipée de fin de détachement, l'administration n'a aucune obligation de le réintégrer avant la date prévue de la fin de son détachement.
Dans tous les cas il est très peu probable qu'il puisse retrouver le même poste, ce n'est pas impossible non plus (cas particuliers).
À la fin du détachement, le fonctionnaire est obligatoirement réintégré, immédiatement et au besoin en surnombre, dans son corps d'origine et affecté à un emploi correspondant à son grade.
Pour le cas de fin anticipée du détachement, le statut prévoit que le fonctionnaire détaché remis à la disposition de son administration d'origine pour une cause autre qu'une faute commise dans l'exercice de ses fonctions, et qui ne peut être réintégré dans son corps d'origine faute d'emploi vacant, continue d'être rémunéré par l'organisme de détachement jusqu'à sa réintégration dans son administration d'origine.
Cordialement
Excusez-moi j'ai lu un peu vite ::)
Merci beaucoup et bon WE ensoleillé.