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Sujet de discussion => Discussion générale => Discussion démarrée par: georges le 31 Août 2017, 09:01:49

Titre: gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: georges le 31 Août 2017, 09:01:49
                                                           Bonjour

Dans votre dernier tract  rencontre avec la ministre de l'enseignement supérieur est évoqué ( a demi mot )
le gel du point d'indice pendant la mandature
La mandature concerne les années 2018 à 2022 hors pour le moment le gel est acté uniquement pour 2018

Et quand est t'il pour les fonctionnaires de la hausse des cotisations csg qui impactera (les retraités dit aisés) et les fonctionnaires un dispositif est t'il prévu ou s'agit encore d'une perte de pouvoir d'achat .
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Ammour le 31 Août 2017, 09:04:57
Bonjour,

La compensation de la hausse de la CSG pour les fonctionnaires est en cours de discussion au niveau du ministère de la fonction publique, donc rien de précis pour l'instant.

Cordialement
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: sandro02 le 04 Septembre 2017, 15:32:43
Bonjour,

J'ai lu ici où là de sources que je juge sérieuses (Acteurs Publics, site d'information en ligne...) que -au mieux- le Gouvernement aurait dans l'idée que l'augmentation de la CSG n'entraine pas de baisse de pouvoir d'achat mais en aucun cas un gain pour les fonctionnaires. En cause le coût d'une telle mesure. On se retrouverait donc les "dindons de la farce".

Certains syndicats -dits réformateurs- sembleraient l'avoir déjà acté et "batailleraient" uniquement afin de conserver une neutralité de pouvoir d'achat suite à la hausse de CSG....guère plus!

Si mes craintes ne venaient pas à être levées lors des réunions futures avec le Ministre de l'Action Publique serait-ce un casus belli pour le SNPTES cette non augmentation de pouvoir d'achat comme pour les autres actifs? Ou bien finalement ne pas en perdre serait-ce déjà "limiter la casse"?

Je vous remercie par avance.
Titre: Re : Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Alain Favennec le 05 Septembre 2017, 10:33:16
Citation de: sandro02 le 04 Septembre 2017, 15:32:43
Si mes craintes ne venaient pas à être levées lors des réunions futures avec le Ministre de l'Action Publique serait-ce un casus belli pour le SNPTES cette non augmentation de pouvoir d'achat comme pour les autres actifs? Ou bien finalement ne pas en perdre serait-ce déjà "limiter la casse"?

Bonjour,

Au risque de passer au goudron et aux plumes ou de me faire traiter d'affreux collaborateurs (je commence à être habitué), je dirais qu'il convient, avant de considérer qu'une mesure engendrerait un casus belli, de vérifier si c'est derniers mois les fonctionnaires ont été totalement oubliés...
ceci dit, il faudra un gros effort de pédagogie de la part de ce gouvernement pour expliquer aux fonctionnaires que leurs collègues contractuels bénéficieront, grâce à cette mesure, d'une augmentations du pouvoir d'achat -ce qui est très bien- alors qu'eux même n'en bénéficieront pas !

Bonne journée
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: sf161665363 le 09 Septembre 2017, 14:13:13
Bonjour,

cette hausse fait beaucoup de bruit dans la presse ce samedi du fait de l'annonce par beaucoup de journaux de la seule compensation de la hausse de la CSG sans gain de pouvoir d'achat pour les fonctionnaires.

Avez vous des échos de la rencontre du 7 septembre ?

Je pense que, encore une fois, la promesse faite aux fonctionnaires par Emmanuel Macron : «J'augmenterai votre pouvoir d'achat, comme celui des salariés des entreprises : vous paierez moins de cotisations et votre salaire net sera augmenté d'autant», onze jours avant le 1er tour n'a engagé que ceux qui l'ont crue mais en aucun cas celui qui l'a énoncée...

Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: labo52200 le 09 Septembre 2017, 14:49:37
Vous vous attendiez à quoi ????


En même temps, chaque français a eu le choix au moment du vote, faut pas venir se plaindre aujourd'hui sur un candidat égocentrique avec une politique élitiste, ultra libérale, anti fonctionnaire!!!!

Si nous ne perdrons rien en janvier, faudra s'estimer heureux.

Et la rue dans tout cela!!!!plus personne ne bouge, ne descend pour exprimer son mécontentement, nous sommes tombés bien bas dans ce pauvre pays qu'est devenu le nôtre.
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Alain Favennec le 11 Septembre 2017, 08:46:20
Bonjour,

Labo52200, je vous demande, sans pour autant censurer vos propos, de bien vouloir respecter le fait que le SNPTES est un syndicat légitimiste et indépendant des partis et courants politiques, aussi le Forum du SNPTES, même si l'écrit y est libre, n'est pas le lieu pour attaquer, dans des termes crus,  tel ou tel personnage politique. Je suis d'autant plus mécontent (c'est rare) que votre intervention venait en réaction à ceux de notre ami Sf161665363 qui, fort adroitement, rappelait les propos du candidat Macron que je réutiliserai certainement dans un communiqué du SNPTES.

Bonne journée
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: goto121 le 11 Septembre 2017, 10:00:42
Bonjour, tout cela manque de cohérance. D'un coté avec le PPCR il y a un transfert prime point, de l'autre on se dirige vers une indemnité de compensation sur laquelle on ne cotise pas  ???
Bravo la simplification, il va bientôt falloir un doctorat pour savoir lire une fiche de paye..... 
Titre: Re : Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: sf161665363 le 11 Septembre 2017, 10:30:55
Citation de: goto121 le 11 Septembre 2017, 10:00:42
Bonjour, tout cela manque de cohérance. D'un coté avec le PPCR il y a un transfert prime point, de l'autre on se dirige vers une indemnité de compensation sur laquelle on ne cotise pas  ???
Bravo la simplification, il va bientôt falloir un doctorat pour savoir lire une fiche de paye..... 

En parlant de cohérence, ou se trouve t elle lorsque est engagé un nouveau système de prime avec le RIFSEEP (présenté comme une simplification) et lorsque est proposé, dans le même temps, de re multiplier les primes (pour compenser cette hausse de CSG...)

Comme pour la simplification des normes, ne serait-il pas nécessaire que toute nouvelle augmentation ou nouveau prélèvement se traduise par la suppression de deux anciens prélèvements ?
Cela simplifierait la lecture de la fiche de paie et simplifierait le travail de gestion des paies/traitements. Non?
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Alain Favennec le 11 Septembre 2017, 11:09:59
Bonjour,

Effectivement la cohérence n'est pas présente dans cette série de réforme et les choses risquent encore de se compliquer pour l'établissement (et la lecture !) des fiches de paie avec la mise en place de la retenue à la source pour le paiement de l'impôt sur les revenus...

Bonne journée
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: goto121 le 11 Septembre 2017, 13:10:29
Sans parler des collègues gestionnaires RH en charge de mettre en place ces mesures que je peux vous qu'ils dire rament...... 
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: elTofe le 12 Septembre 2017, 09:17:33
Pareil pour la PPCR ...
On augmente l'indice et on rajoute une prime négative pour compenser ....
Je trouve aussi que cette série de réforme est d'une complexité qui me dépasse ...
Entre la PPCR, la RIFSEEP, l'augmentation de la CSG, l'augmentation des cotisations retraite chaque début d'année, et le prélèvement à la source qui va bientôt arriver, difficile de s'y retrouver sur sa fiche de paye ....
Ah le bon vieux temps de l'augmentation du point d'indice  ..... simple, modulable, et efficace ....
Titre: Re : Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Alain Favennec le 12 Septembre 2017, 11:09:10
Citation de: elTofe le 12 Septembre 2017, 09:17:33
Ah le bon vieux temps de l'augmentation du point d'indice  ..... simple, modulable, et efficace ....

Mais le plus souvent gelés... et, pour ne rien vous cacher, l'augmentation du point d'indice profite "mathématiquement" surtout aux collègues qui bénéficient d'indices élevés (je ne stigmatise pas ces collègues -j'en fais partie.
Bref, pour le SNPTES l'amélioration des rémunérations doit passer par une refonte des grilles et, surtout, par la possibilité, pour chaque agent, de pouvoir faire carrière en changeant, selon sa valeur professionnelle ou ses aptitudes (pour les concours et examens professionnels), de grade ou de corps.

Bonne journée
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: elTofe le 13 Septembre 2017, 11:44:43
Je parlais de l'époque où il n'était pas gelé justement.
Je suis également pour la réforme de grilles et la progression de carrière, bien entendu.

Mais il faut convenir que la RIFSEEP est quand même une sacré usine à gaz, mise en place en même temps que la PPCR, et que au final si c'est pour mettre 500 € de primes annuelles en plus, il y avait peut être plus simple. L'impression que ça me fait c'est que c'est un bel écran de fumée, et que d'ici quelques années beaucoup auront perdu le maintient de leurs primes actuelles, mais comme ça se fera au cas par cas et petit à petit, ce sera difficile de mener des actions.
Je suis peut être pessimiste....mine de rien la PFI vient de sauter et même si cela va satisfaire ceux qui le la percevaient pas, c'est quand même une perte pour les futurs informaticiens qu'on a déjà du mal à recruter en région parisienne, c'est pas grave on recrutera des boites de sous traitances, et cela fera moins de fonctionnaires (mais ça coutera plus cher au contribuable ...), écran de fumée encore ....
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: bridge le 13 Septembre 2017, 14:48:47
Citation.mine de rien la PFI vient de sauter et même si cela va satisfaire ceux qui le la percevaient pas, c'est quand même une perte pour les futurs informaticiens qu'on a déjà du mal à recruter en région parisienne, c'est pas grave on recrutera des boites de sous traitances, et cela fera moins de fonctionnaires (mais ça coutera plus cher au contribuable ...), écran de fumée encore ....

Sauf que le Directeur Interministériel du Numérique et du Système d'Information et de Communication de l'État (Dinsic), Henri Verdier, dit dans une interview de mars 2017 (https://www.acteurspublics.com/2017/03/20/henri-verdier-les-dsi-ministerielles-ont-du-mal-a-attirer-les-talents) "...aujourd'hui, l'administration n'est plus toujours assez forte pour faire pièce à ses sous-traitants. Il faudra sans doute réinternaliser certaines fonctions." ou encore "Combien avons-nous d'informaticiens qui codent ? Qui développent ? Qui maintiennent vraiment des infrastructures clés ? Il faudrait au moins 15 000 informaticiens qui font cela et nous ne les avons pas aujourd'hui".

Cordialement
Brigitte
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: elTofe le 13 Septembre 2017, 17:16:15
Oui, c'est un beau discours, on attends avec impatience les ouvertures de poste alors.
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: rasxavier le 15 Septembre 2017, 10:05:13
Bonjour,

Concernant la hausse de la CSG, j'entends souvent les membres du gouvernement nous dire que la suppression de la taxe d'habitation compensera cette hausse.

Sauf que nous ne sommes pas tous concernés par cette mesure.

Dans mon cas, avec mon revenu fiscal de référence de 27 684 €, je vais devoir payer ma taxe d'habitation qui s'élève à 1 000 €.
Si mon RFR était de 26 999 €, j'en serai exonéré.

Parallèlement, sur la tranche de 26 999 à 27 684 €, je suis imposé à 30% au titre de l'impôt sur le revenu soit 205,5 € (ce qui est normal).

Au final, en gagnant 27 684 € soit 685 € de plus que si je gagnais 26 999 €, je vais devoir payer 1 205,5 de plus.

En gagnant plus, je vais donc gagner moins (520,5 € de perte sèche).
Bref, drôle de façon de promouvoir le travail, valeur si chère à notre gouvernement.
Et puis, ne pas prendre en compte la perversité de ces effets de seuils ne me parait pas très intelligent pour des hommes à la pensée « complexe » et surtout fiscalement très injuste...

Vous pourrez peut-être avancer cet argument lors de vos discussions avec le Ministère.

Bonne journée.
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Ammour le 15 Septembre 2017, 10:52:49
Bonjour,

Encore à l'étude (réunion DGAFP hier, une autre prévue le 23 septembre), la compensation de la CSG se ferait par la suppression de la CES (1%) mais qui ne concerne pas ceux qui ont un salaire net inférieur à 1448€.

Le complément de compensation se ferait par une indemnité dont la forme proposée a été unanimement rejetée par les représentants des syndicats, d'abord dégressive en fonction de l'avancement, la DGAFP a éliminer cette option face au tollé général des syndicats.

Cette indemnité reste donc à mettre en forme mais la suppression de la CES est considérée comme acquise, à suivre ...

CES: Contribution Exceptionnelle de Solidarité (Une sorte de cotisation chômage spécifique aux fonctionnaires) de 1% à partir de l'indice 313.

Cordialement
Titre: Re : Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Oleksiy le 15 Septembre 2017, 11:54:05
Citation de: rasxavier le 15 Septembre 2017, 10:05:13
Dans mon cas, avec mon revenu fiscal de référence de 27 684 €, je vais devoir payer ma taxe d'habitation qui s'élève à 1 000 €.
Si mon RFR était de 26 999 €, j'en serai exonéré.


Je ne comprends pas comment c'est possible. Si vous êtes exonéré pour 26 999 € (i.e. vous avez vous et ~6 demi-parts supplémentaires dans le foyer), pour 27 684 € vous devez toucher plafonnement de TH.
Titre: Re : Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Oleksiy le 15 Septembre 2017, 12:11:50
Citation de: rasxavier le 15 Septembre 2017, 10:05:13

Concernant la hausse de la CSG, j'entends souvent les membres du gouvernement nous dire que la suppression de la taxe d'habitation compensera cette hausse.

ce n'est pas un bon argument, car la suppression de la taxe d'habitation va toucher tout le monde (selon le revenu), tandis que baisse de pouvoir d'achat causé par housse de CSG ne touchera que des fonctionnaires (dans le prive il est récompensé pas baisse de cotisation chaumage). C'est cette inégalité que est inquiétant.
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: rasxavier le 15 Septembre 2017, 12:18:24
Citation de: Oleksiy le 15 Septembre 2017, 11:54:05
Citation de: rasxavier le 15 Septembre 2017, 10:05:13
Dans mon cas, avec mon revenu fiscal de référence de 27 684 €, je vais devoir payer ma taxe d'habitation qui s'élève à 1 000 €.
Si mon RFR était de 26 999 €, j'en serai exonéré.


Je ne comprends pas comment c'est possible. Si vous êtes exonéré pour 26 999 € (i.e. vous avez vous et ~6 demi-parts supplémentaires dans le foyer), pour 27 684 € vous devez toucher plafonnement de TH.

Pour un célibataire (ce que je suis), le plafond est à 27 000 euros

http://www.lemonde.fr/economie-francaise/article/2017/09/13/gerald-darmanin-annonce-qui-sera-exonere-de-la-taxe-d-habitation_5184808_1656968.html?xtmc=taxe_d_habitation&xtcr=6
Titre: Re : Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Oleksiy le 15 Septembre 2017, 12:21:45
Citation de: rasxavier le 15 Septembre 2017, 12:18:24


Pour un célibataire (ce que je suis), le plafond est à 27 000 euros

http://www.lemonde.fr/economie-francaise/article/2017/09/13/gerald-darmanin-annonce-qui-sera-exonere-de-la-taxe-d-habitation_5184808_1656968.html?xtmc=taxe_d_habitation&xtcr=6

Ah, pardon, j'ai pensé a la TH de 2017.
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Ysokras le 15 Septembre 2017, 12:49:32
C'est toujours cette aberration de système de seuils qu'on retrouve parfois dans l'administration française.
J'ai eu le cas une fois pour des aides de la CAF pour la garde d'enfant. En gagnant quelques dizaines d'€ en plus sur une année, les seuils ont été modifiés (comme chaque année) et je suis passé dans la catégorie des nantis et donc ai subi une perte de plus de 150€/mois d'aide...

Pourquoi ne pas appliquer une proportionnalité, système nettement plus juste...

Titre: Re : Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: yann le 15 Septembre 2017, 13:13:54
Citation de: Ammour le 15 Septembre 2017, 10:52:49
la compensation de la CSG se ferait par la suppression de la CES (1%)

Juste une chose : ne raisonner que sur les pourcentages (hausse de 1,7% de CSG versus 1% de CES) est trompeur car ces taux ne s'appliquent pas au même montant... Le pourcentage de 1% de la CES s'applique au brut imposable déduit de la pension civile et la RAFP. Tandis que la hausse de 1,7% de CSG va s'appliquer à 98,25% du brut imposable. Comme ces pourcentages ne s'appliquent pas à la même base (cf. nos fiches de paie), il ne faut donc pas viser une compensation des taux mais une compensation des sommes finales. Sinon on sera perdant au final...
Titre: Re : gel points d'indice et compensation hausse csg
Posté par: Ammour le 15 Septembre 2017, 15:39:33
Bonjour,

Sans compter que cette indemnité serait imposable à la CSG, d'où un coefficient supplémentaire.

Voilà pourquoi l'ensemble des organisations syndicales ont demandé une compensation par attribution de points supplémentaires financés par la hausse de la CSG, si on s'en tient au promesse du candidat président, cette attribution devrait être supérieure pour permettre une augmentation du pouvoir d'achat, c'est pas acquis loin de là !

Cordialement