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Sujet de discussion => ITRF => Discussion démarrée par: TechFrance le 12 Janvier 2023, 16:37:19

Titre: Procédure au tribunal contre les promus ASI de Juin 2021
Posté par: TechFrance le 12 Janvier 2023, 16:37:19
Bonjour,

Je fais parti des promus lors de la liste d'aptitude dont les promus ont été publiés en juin 2021.
Apparemment, un recours a été formulé au tribunal administratif de Paris et tous les promus de cette liste ont reçu un courrier du tribunal afin qu'ils suivent la procédure (Dossier 2116200).

Je souhaite savoir ce que cela signifie pour les 80 personnes promues ? Est il possible qu'elles perdent leur promotion ? Comment peut on savoir si ce recours va aboutir ?

Je vous remercie pour vos réponses

Bien cordialement

KF (Aix Marseille Université)
Titre: Re : Procédure au tribunal contre les promus ASI de Juin 2021
Posté par: Xav_D le 16 Janvier 2023, 15:51:15
Bonjour,

Il est possible si le requérant gagne que la liste d'aptitude soit annulée par le tribunal administratif (TA), mais à moins d'avoir de solides motifs pour l'annulation de celle-ci, je doute que le TA lui donne gain de cause.

Sans connaître le détail du recours nous ne pouvons vous en dire plus.