Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Sujet de discussion => Contractuels de droit public (dont PO des CROUS) => Discussion démarrée par: gino le 03 Mars 2018, 08:07:33

Titre: crous anciennete
Posté par: gino le 03 Mars 2018, 08:07:33
bj,y a t'il une personne qui peut me dire comment se calcul l'ancienneté au Crous,je travail au Crous depuis 2013 en étant titulaire au mois de septembre,et avant j'étais en cdd a temps partiel,depuis 2009,je suis en échelle 3,échelon 4,y a t'il une prime d'ancienneté calcule comme dans le prive et paye tout les mois car sur ma feuille de paye ,il n'y a rien a ce sujet,en vous remerciant par avance
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: Ammour le 03 Mars 2018, 09:51:17
Bonjour,

Il faudrait être plus précis :

- Au CROUS depuis 2013 : quelle date ?  en CDD ?

- Avant à temps partiel depuis 2009 : Quelle date ? Quelle quotité ? (50%, 80%,...) , quel employeur ? public ou privé ?

- Échelle 3 échelon 4 : c'était donc avant PPCR, avez vous eu un arrêté de classement en échelle C1 (PPCR) ? Vous avez quel statut en tant que titulaire ?

Avec vous contacté un représentant SNPTES du CROUS ?

Cordialement
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: gino le 03 Mars 2018, 15:09:47
en cdd juin 2009 a heures par jour sur 5 jours,comme agent de service,et en septembre 2013 en titularise ,je ne sais pas ce que veut dire ppcr,et arrêté c1 ppcr,pour le statut c'est agent de service,tout cela est au CROUS,et je ne sais pas de quel regime d'etat je depend car rien est clair au CROUS,je n'ai contacte personne comme representant au CROUS
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: Ammour le 03 Mars 2018, 15:50:45
Bonjour,

SI vous utilisez un téléphone , il manque des informations :

Citation de: ginoen cdd juin 2009 a heures par jour sur 5 jours

Essayez de répondre à chacune des questions suivantes :

- Au CROUS depuis 2013 : depuis quelle date (au moins le mois) ?  en CDD ?

- Avant à temps partiel depuis 2009 : Quelle date (au moins le mois) ? Quelle quotité ? (50%, 80%,...) , quel employeur ? public ou privé ?

- Échelle 3 échelon 4 : c'était donc avant PPCR, avez vous eu un arrêté de classement en échelle C1 (PPCR) ? Vous avez quel statut en tant que titulaire ? Le PPCR applique depuis janvier 2017 de nouvelles grilles, donc un reclassement avec un arrêté.

Avec vous contacté un représentant SNPTES du CROUS ?

Cordialement
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: calvados le 04 Mars 2018, 00:27:58
Bonsoir,
gino est agent de service au CROUS (échelle 3). Il n'est pas fonctionnaire et relève du quasi-statut des personnels ouvriers des oeuvres universitaires et scolaires (DAPOOS). De mémoire, Une circulaire propre au CNOUS fixe les conditions de reprise de l'ancienneté lors du classement. Elle ne donne pas lieu à prime. Dès que j'aurai mis la main sur la circulaire, nous pourrons vérifier le reclassement. gino, vous pouvez, en attendant, prendre contact avec le représentant local du SNPTES http://www.snptes.fr/-Les-sections-academiques-.html
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: gino le 05 Mars 2018, 06:50:44
Citer ce message
en cdd juin 2009 a heures par jour sur 5 jours,comme agent de service,et en septembre 2013 en titularise ,je ne sais pas ce que veut dire ppcr,et arrêté c1 ppcr,pour le statut c'est abonification,qu'est que cela veut dirgent de service,tout cela est au CROUS,et je ne sais pas de quel régime d'état je dépend car rien est clair au CROUS,je n'ai contacte personne comme représentant au CROUS]on m'a parle de bonification,sa veut dire quoi?cordialement
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: Ammour le 05 Mars 2018, 09:35:04
Bonjour,

D'après la décision du CNOUS de mai 2006 que Marie Ange KELCHLIN vient de me transmettre, la reprise d'ancienneté est :

Art. 3. - Les personnes recrutées sous contrat à durée indéterminée à l'échelle 3 qui ont, ou avaient auparavant, accompli des services dans le secteur public, sont classées avec une reprise d'ancienneté égale au trois quart de ces services, le cas échéant après calcul de conversion en équivalent temps plein.

D'où l'importance de connaitre la quotité travaillée à temps partiel, exemple à 80%, ce sera 80% des 3/4 = 60% e reprise d'ancienneté.

Cordialement
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: calvados le 05 Mars 2018, 10:13:43
Bonjour,
Gino, vous avez été agent de service en CDD depuis juin 2009. Etait-ce au CROUS ?
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: gino le 05 Mars 2018, 10:41:21
oui
Titre: Re : crous anciennete
Posté par: calvados le 05 Mars 2018, 11:23:06
C'est donc l'article 2 de la même décision qui est applicable. Il dispose que "Les personnes recrutées sous contrat à durée indéterminée à l'échelle 3 qui  ont,  ou avaient auparavant, accompli des services dans les œuvres universitaires sous contrat de  droit public à  durée déterminée,  sont classées avec une reprise intégrale d'ancienneté de ces services, le cas échéant après calcul de conversion en équivalent temps plein." En clair, l'ancienneté reprise s'obtient en multipliant la durée totale des CDD par la quotité de travail en % d'un temps plein. Pouvez-vous me préciser combien d'heures vous faisiez par jour ou, ce qui revient au même, la quotité de travail en % ?