Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Sujet de discussion => ITA et Chercheurs (CNRS, INSERM, INRAE, ...) => Discussion démarrée par: jedimcfly le 13 Décembre 2017, 12:16:03

Titre: Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: jedimcfly le 13 Décembre 2017, 12:16:03
Bonjour,
Je suis AI CNRS depuis peu et j'ai été recruté aprés concours externe en echelon 3 avec un IB 450, INM 395. Le reliquat d'ancienneté d'echelon calculé est de 1 an et 2 mois.
voici mon parcours dans le privé:
-7 ans en tant que technicien d'études - projeteur CAO
-4 ans en tant que entrepreneur-salarié d'une coopérative d'activités et d'emploi (portage salariale)
Je souhaiterais connaître votre avis sur le calcul de cette reconstitution.
Merci d'avance.
Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: CRR le 16 Décembre 2017, 07:46:18
bonjour
qui peut nous aider??
j'ai fait ce calcul mais du quid de la partie CDD où jedimfly était CDD AI puis IE:

Pour le recalcul de la carrière en AI, on prend 1/3 de l'expérience acquise dans le même type de fonction il me semble mais je n'ai pas retrouvé le texte
ici cela ferait
7+4 = 11 ans =                                    132 mois
Le premier échelon AI       dure                12 mois
Le 2ème échelon              dure                18 mois

(132/3) =44 mois
44-12-18 reste 14 mois soit 1 an et 2 mois à verser dans l'échelon 3

Merci
CRR

Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: Xav_D le 18 Décembre 2017, 08:41:37
Bonjour,

Je ne vois pas dans le message de jedimcfly les éventuels CDD AI puis IE dont parle Christine. Merci de bien vouloir préciser ce point.

Pour les activités privées, pouvez-vous apporter la preuve qu'elles relèvent de la catégorie A (conventions collectives, fiches de salaire, contrats) ?
Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: CRR le 18 Décembre 2017, 10:01:00
Bonjour Xavier,
désolée, j'aurais dû le préciser : j'ai eu des échanges par mail avec jedimcfly
il a oublié sur son message d'origine de préciser qu'il a été, les 12 derniers mois avant le concours, contractuel AI CNRS, puis ingénieur d'études INP de Toulouse, répartis en 3 cdd (à préciser)

jedimcfly, je ne me trompe pas?

Bonne journée
CRR
Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: Xav_D le 18 Décembre 2017, 10:59:54
Il a donc 12 mois en tant que contractuel de catégorie A, j'ai bien compris ?

Il faut le temps exact de date à date de l'expérience dans le privé et dans le public, avec la nature et le niveau de chaque expérience.
Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: jedimcfly le 18 Décembre 2017, 12:08:40
Bonjour,
Oui j'ai bien 12 mois en tant que contractuel (cat A), désolé j'avais oublié de le mentionner.
Pour le reste dans le privé, difficile de "catégoriser" l'expérience, je n'arrive pas à trouver un document officiel faisant "le passerelle" des catégories entre public et privé.
Pour moi, technicien bureau d'études et entrepreneur, relèveraient de la catégorie A, mais ce n'est que mon avis.
pour les dates exactes les voici:
  -En tant que technicien BE (du 01/02/2003 au 22/05/2009) + (02/11/2015 au 29/04/2016)
  -En tant qu'entrepreneur (du 10/05/2010 au 26/10/2014)
  -AI CNRS (du 01/10/2016) au 28/02/2017)
  -IE INP (du 01/03/2017 au 30/11/2017)
Merci en tout cas de prendre de votre temps pour me répondre!
Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: Alain Favennec le 18 Décembre 2017, 13:59:57
Bonjour,

Malheureusement, comme j'ai pu l'indiquer dans une autre discussion de ce forum du SNPTES, les années passées comme entrepreneur ne sont pas prises en compte au moment du reclassement :
http://forum.snptes.org/index.php?topic=11959.0

Bonne journée
Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: jedimcfly le 18 Décembre 2017, 15:02:05
Bonjour,

Même si c'était du portage salarial dans une coopérative d'activité et d'emploi?
Car le statut officiel était "salarié-entrepreneur", j'avais un CDI à temps partiel évolutif avec bulletin de salaire mensuel.




Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: Xav_D le 19 Décembre 2017, 11:00:14
Bonjour,

Si on prend l'intégralité de vos contrats et en admettant que l'ensemble des contrats en tant que technicien d'études soient équivalents à un niveau AI et sans prendre en compte votre période d'entrepreneur-salarié, nous arrivons à 6 ans, 8 mois et 48 jours ; soit une ancienneté pour le reclassement de 3 ans, 4 mois et 24 jours.
Si on y ajoute les contrats de niveau catégorie A fonction publique, pour un total de 14 mois; soit 7 mois pour le calcul du reclassement.

C'est 2 pools, nous donne un total de 3 ans, 11 mois et 24 jours. 2 ans et 6 mois sont consommés pour vous amener au 3ème échelon d'AI, vous devriez donc avoir une ancienneté conservée de 1 ans 5 mois et 24 jours.

Vous devriez donc demander au service RH de votre délégation le calcul qui a été utilisé et pourquoi vos année en tant qu'entrepreneur-salarié n'ont pas été prises en compte, même si je crains que la notion d'entrepreneur vous ait porté préjudice comme l'indique mon ami Alain.

Titre: Re : Reconstitution carriere et entrepreneuriat
Posté par: jedimcfly le 19 Décembre 2017, 11:28:30
Bonjour,
Je vais me rapprocher de la DR, pour en savoir un peu plus.
En tout cas, je vous remercie pour ces calculs précis et pour votre aide!

Bonne journée.