Bonjour,
Un changement important d'organigramme de composante (N+1 des responsables de service), doit-il être présenté au CT de l'université ? Au conseil de composante (pour avis ou soumis au vote) ?
Merci
Bonsoir,
Il doit être soumis au CT pour avis, c'est-à-dire soumis au vote des élus du CT qui auront tout intérêt à ne pas se prononcer sans avoir l'avis du CHSCT.
En clair, qu'ils demandent en séance que le CHSCT soit saisi pour en connaître l'impact sur les conditions de travail.
Bonne soirée.