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Sujet de discussion => PERSONNELS DES LYCÉES et COLLEGES = EPLE => ITRF => Statut - Organisation du travail - Emploi du temps - Entretien Professionnel => Discussion démarrée par: bechoulo le 21 Septembre 2021, 16:04:46

Titre: Horaires pour contractuelle à 80 %
Posté par: bechoulo le 21 Septembre 2021, 16:04:46
Bonjour,

Je suis contractuelle dans un EPLE à 80% avec un contrat de 12 mois stipulant les 2,5 jours de congés.

J'aimerais savoir combien d'heures je dois effectuer par semaine, ainsi que pour les permanences.

Actuellement, je fais 32 h par semaine, est ce exact ?

Je vous remercie pour vos réponses.

Titre: Re : Horaires pour contractuelle à 80 %
Posté par: Ammour le 21 Septembre 2021, 16:29:59
Bonjour

Ce n'est pas normal, un contractuel 12 mois doit avoir les même horaires que les personnels titulaires du même service (BO ARTT de 2002 en pièce jointe), en pratique sur 12 mois, une année complète le résultat est quasi identique avec 1607h annuelles ou 2,5 jours de congé par mois et 35h/semaine, sauf que c'est plus simple à gérer et ne fait pas de différence avec les titulaires.

Je cite en page 20 et 21 : 2.2.2 Congés spécifiques
- congés des personnels contractuels: de manière
générale, le temps de travail applicable aux
agents non titulaires recrutés sur contrat à durée
déterminée inférieure ou égale à dix mois est
organisé sur la base d'un cycle hebdomadaire de
35 heures et sur la base de 2,5 jours ouvrés de
congés par mois de service.
- congés spécifiques des personnels contractuels
ouvriers exerçant en établissement d'enseignement
ou de formation : lorsque ces
agents sont affectés pour l'année scolaire dans
le même établissement, ils bénéficient du régime
spécifique des horaires et des congés de
l'équipe dans laquelle ils sont intégrés, dans la
limite de 4 jours ouvrés de congés par mois de
service.
"

Votre semaine doit se faire sur au moins 4 jours (il est possible de négocier 3 jours et 2 demi journées, moins pratique pour les transports et ne doit pas être imposé à l'agent)) et elle devrait se calculer en prenant la même méthode que pour les titulaires mais sur 4 jours au lieu de 5 jours/semaine.

Vous devriez faire le maximum d'heures en présence des élèves et des enseignants (voir circulaire sur nos missions ci-jointe) :
- "Au vu de leurs missions étroitement liées à l'activité pédagogique, l'amplitude hebdomadaire de ces personnels est comprise dans une fourchette de 35 heures à 40 heures, avec une marge de variation possible de 3 heures en plus."

- "Afin d'optimiser leur temps de service, et pour permettre une présence maximale au service des élèves et des enseignants, l'emploi du temps de ces personnels est établi en début d'année scolaire et en collaboration avec l'enseignant coordonnateur de discipline ou le chef de travaux auprès duquel ils exercent."

Vous pouvez donc faire plus d'heures en présence des élèves (donc des enseignants) et faire beaucoup moins de permanences car l'activité y est fortement ralentie.

Cordialement
Titre: Re : Horaires pour contractuelle à 80 %
Posté par: bechoulo le 21 Septembre 2021, 17:35:47
Merci pour votre réponse et pour les informations.

Cependant comment est ce que je calcule les heures que je dois effectuer sachant que je suis à 80 % ?
Je retranche de 1607 h, 80 % ce qui donne 1285,60.
Si J'effectue 32 h par semaine x 36 semaines sur le temps scolaire = 1152
1285,6 - 1152 = 233,60 à effectuer sauf que je coince à cause des congés payés.
Savez vous comment calculer avec les congés payés ?
Merci de votre réponse .
Cordialement
Titre: Re : Horaires pour contractuelle à 80 %
Posté par: Ammour le 22 Septembre 2021, 09:53:53
Bonjour

Soit vous comptez vos semaines à 35h puis 2,5 jours de congé par mois, soit vous comptez comme pour les titulaires :
- 80% de 1607 h = 1285,6 - 14 h de fractionnement des congés = 1271h et 36 min

Vous calculez avec votre emploi du temps les heures devant élèves (hors vacances scolaires) :
- Exemples
                 - 36 semaines x 35h20min = 1270h il vous restera à faire 1271h36min - 1270 h = 1h 36 min de permanences.
                 - 36 semaines x 35h = 1260h il vous restera à faire 1271h36min - 1260 h = 11h 36 min soit 2 jours de permanences.
                 - 36 semaines x 32h = 1152h il vous restera à faire 1271h36min - 1152 h = 119h 36 min soit 15 jours de permanence de 8h.

Si vous voulez décompter avec 35h/semaines et 2,5 jours de congé par mois = 80% [(52 semaines de 35 h) - (12 mois x 2,5j de 7h de congé)]
= 0,8 x [(52 x 35) - (12 x 2,5 x 7)] = 1288 h  - 14h de fractionnement = 1274h

Quelque soit le calcul, sur une année complète la différence est minime.

Pour moi il est plus simple, plus rapide et surtout plus logique quand on travaille toute l'année dans un établissement d'avoir le même calcul de son emploi du temps que ses collègues, avec 4 jours au lieu de 5 pour les 80%, car il faut aussi compter la pause méridienne non comptée comme temps de travail et la pause de 20 minutes à chaque fois que la journée atteint 6h, cette pause compte comme temps de travail.

Cordialement