Espace de discussions du SNPTES-UNSA

Sujet de discussion => Mobilité (mutation, détachement, ...) => Discussion démarrée par: Maneo le 12 Novembre 2023, 19:40:40

Titre: Arrêt de détachement pour nouveau détachement
Posté par: Maneo le 12 Novembre 2023, 19:40:40
Bonjour,

En détachement actuellement dans le secteur privé, je voudrais savoir si je peux mettre fin à ce détachement à ma demande et avant la date prévue pour en effectuer un autre dans la foulée (secteur public ou privé) sans avoir à retravailler dans mon administration d'origine ?

Si oui, quelles sont les démarches à effectuer ?

Je vous remercie par avance de votre réponse  :)
Titre: Re : Arrêt de détachement pour nouveau détachement
Posté par: Ammour le 12 Novembre 2023, 19:45:16
Bonjour

Quelque soit le détachement, pour changer d'employeur, il faut mettre fin au détachement ce qui dans votre cas impose d'abord une réintégration dans votre administration d'origine, même si ce n'est que le temps des démarches administratives, ne serait-ce qu'une journée.
Si vous souhaitez changer de poste, il faudra donc mettre fin à votre détachement et réintégrer votre administration d'origine. Mais vous pouvez repartir sans délai (mutation, détachement,mise à disposition...). Votre administration d'origine prendra 2 actes le même jour : Réintégration et détachement.

En absence de réintégration vous seriez placé en disponibilité (Art 10 du décret de 1986).

Les démarches sont alors exactement les mêmes que quand vous avez demandé votre premier détachement.

Cordialement
Titre: Re : Arrêt de détachement pour nouveau détachement
Posté par: Maneo le 12 Novembre 2023, 20:04:24
Merci beaucoup pour cette réponse rapide. Cela signifie donc que je ne retravaillerai pas dans mon administration d'origine. Simplement, officiellement, il y aura eu une réintégration suivie d'un nouveau détachement ?

Je peux donc mettre fin à un détachement au mois de décembre même si celui-ci vient d'être renouvelé au moins de novembre pour un an.

Encore merci :-)
Titre: Re : Arrêt de détachement pour nouveau détachement
Posté par: Ammour le 12 Novembre 2023, 20:23:26
Citation de: Maneoje voudrais savoir si je peux mettre fin à ce détachement à ma demande et avant la date prévue pour en effectuer un autre dans la foulée (secteur public ou privé)

Il n'y a pas une contradiction avec votre second message ?

Citation de: ManeoJe peux donc mettre fin à un détachement au mois de décembre même si celui-ci vient d'être renouvelé au moins de novembre pour un an.

Soit c'est un renouvellement avec le même employeur (1) ou c'est un nouveau détachement pour un autre employeur (2) :

(1) Le détachement peut être renouvelé une seule fois (maxi 5 ans) sans besoin de mettre fin au premier.

(2) Il faut faire une demande anticipée de fin de détachement, vu votre réintégration à la même date que votre nouveau détachement, votre réintégration ne nécessitera pas pour votre administration d'origine de vous trouver un poste (c'est  ce qui retarde le plus souvent).

Cordialement