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Arrêt de travail et absence d'emploi du temps

Démarré par Cellalouse, Hier à 10:57:42

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Cellalouse

Bonjour.

Je suis en arrêt de travail depuis fin août 2025, je n'ai pas effectué de prérentrée et donc pas établi d'emploi du temps pour l'année scolaire.

Mon arrêt de travail se terminait vendredi 17 octobre car il est prévu, en accord avec mon médecin que je tente une reprise en douceur par une journée de permanence. Cette reprise me sera finalement impossible, j'ignore même si je pourrais reprendre le 3 novembre.

Si je n'ai pas d'arrêt de travail durant les vacances, comment mon administration appliquera t'elle un nouvel arrêt le 3 novembre? Peut-elle considérer les 2 semaines de vacances comme une prolongation d'arrêt au prétexte que je n'ai pas effectué de permanence ?

Merci d'avance

Ammour

Bonjour

Citation de: CellalouseJe suis en arrêt de travail depuis fin août 2025, je n'ai pas effectué de prérentrée et donc pas établi d'emploi du temps pour l'année scolaire.

Par défaut c'est votre ancien emploi du temps qui est reconduit, si ça ne vous arrange pas, à vous de prendre l'initiative, même à distance, même en arrêt maladie, d'en demander la modification mais ce sera une négociation.

Sans arrêt maladie couvrant la période post-vacances, la reprise est censée se faire sur la base du dernier emploi du temps établi, et toute modification nécessite une demande de votre part pour obtenir un accord administratif.

Si l'arrêt maladie se termine officiellement avant les vacances (ici le 17 octobre), en l'absence d'arrêt prolongé, le fonctionnaire est théoriquement en reprise d'activité au retour des vacances (3 novembre). Les vacances elles-mêmes ne prolongent pas l'arrêt maladie. Il faut donc un nouvel arrêt pour couvrir une période post-vacances.

L'administration ne peut pas considérer les vacances comme une prolongation d'arrêt maladie "de fait". Sans transmission d'arrêt prolongé, pas de continuité automatique de la situation d'arrêt.

Cordialement
AMMOUR Amar
Conseiller National UNSA Fonction Publique

Cellalouse

#2
Merci beaucoup.

Par le passé, j'étais placée en arrêt maladie d'office lors des vacances, même sans arrêt de travail, ça m'inquiétais que cela soit encore appliqué car je ne voudrais pas que ces 2 semaines me soient décomptées, déjà que je suis à temps partiel et  que j'ai 10% de retenues durant l'arrêt..
Le demi traitement n'étant pas loin, je "gagne" 2 semaines.

Concernant les permanences, je ne m'inquiète pas, mon cas étant assez complexe pour qu'on s'y perdre. J'étais à 80% puis MTT l'année passée, et cette année j'ai demandé à annualiser deux quotités de temps de travail, un mix de 8O% et de 60%.
Je vais néanmoins prévenir ma Direction et on fera le calcul des heures dûes à mon retour, sachant que je vais probablement demander à reprendre à 50% (de droit) à ma reprise (mes droits à MTT étant épuisés)

La fin de carrière est difficile mais on s'accroche...