Reclassement des nouveaux MDC – prise en compte du doctorat, contrats et bonification

[MDCEB16]

Bonjour à toutes et à tous,

Je me permets de solliciter vos avis car j'ai du mal à comprendre la logique du reclassement des nouveaux maîtres de conférences. J'ai lu les décrets 2009-462 et 2022-334, mais je constate de fortes différences dans leur application selon les cas : certaines personnes voient la totalité de leur contrat doctoral comptabilisée, d'autres seulement 18 mois sur 3 ans (par exemple, un collègue embauché il y a deux ans qui avait fait sa thèse sous contrat doctoral n'a vu que 18 mois pris en compte).

J'ai effectué une thèse de doctorat en collaboration avec le CEA et trois autres laboratoires :
    •    Novembre 2019 – février 2023 : contrat de travail à durée déterminée de formation doctorale, financé à 100 % par le CEA (3 ans et 3 mois).
    •    Mars 2023 – septembre 2023 : prolongation de thèse financée par l'un des laboratoires partenaires (9 mois).
➡️ Total thèse + prolongation = 4 ans et 3 mois.

Par la suite :
    •    Mars 2024 – décembre 2024 : contrat post-doctoral (CDD recherche, 9 mois), financé également par le laboratoire.
    •    Décembre 2024 – août 2025 : contrat d'enseignant-chercheur contractuel (9 mois).
    •    1er septembre 2025 : nommé maître de conférences titulaire stagiaire.

Si je comprends bien les décrets de 2009 et 2022 :
👉 La totalité de mon contrat doctoral et de ma prolongation (4 ans) doit être prise en compte.
👉 S'y ajoutent mon contrat post-doctoral (9 mois) et mon contrat d'enseignant-chercheur contractuel (9 mois).
👉 À cela devrait encore s'ajouter la bonification d'1 an pour le doctorat.

➡️ Ce qui représenterait environ 6 ans et 9 mois d'ancienneté au 01/09/2025.

Mes questions sont donc les suivantes :
    •    Est-ce bien comme cela que le calcul doit être fait, ou existe-t-il une règle qui limite automatiquement la reprise du contrat doctoral à seulement 18 mois ?
    •    La bonification d'1 an pour le doctorat est-elle automatique dans tous les cas, ou bien soumise à conditions particulières ?

Merci beaucoup pour vos éclairages, vos retours d'expérience m'aideraient vraiment à y voir plus clair.

Bien cordialement,

[Ammour]

Bonjour

Le reclassement des nouveaux maîtres de conférences obéit à une logique précisée par les décrets 2009-462 et 2022-334, mais son application peut varier selon la nature des contrats doctoraux.

Selon le décret n° 2022-334 plusieurs limites ont été supprimées
-  dans la limite de trois ans » sont remplacés par les mots : « dans la limite de la durée du contrat de travail mentionné au premier alinéa » ;
- les mots : « dans la limite de quatre ans » sont supprimés ;
- après les mots : « ces services » sont insérés les mots : « et bonifications » ;

La limitation à 18 mois ne s'applique plus depuis ce décret, et les cumuls avec les périodes post-doctorales et contractuelles sont possibles.

Lors de votre nomination comme maître de conférences, l'intégralité de votre contrat doctoral, y compris vos prolongations, doit être prise en compte pour le reclassement.
À cela s'ajoutent ensuite vos périodes de post-doctorat et de contractuel enseignant-chercheur, sous réserve qu'elles soient réalisées dans des établissements publics.

Par ailleurs, une bonification automatique d'un an est ajoutée à votre ancienneté au titre du doctorat, sans condition particulière.

Dans votre situation, en cumulant votre doctorat (4 ans et 3 mois), votre post-doctorat (9 mois) et votre contrat contractuel (9 mois), plus la bonification, vous pouvez légitimement prétendre à environ 6 ans et 9 mois d'ancienneté à votre nomination, sous réserve de fournir tous les justificatifs.

Cordialement

[MDCEB16]

Bonjour Monsieur Ammour,

Merci beaucoup pour votre réponse détaillée, cela me rassure car c'est bien ainsi que j'avais compris la logique des décrets.

J'aurais toutefois deux petites questions complémentaires :
   •   L'année dernière, j'étais enseignant-chercheur contractuel, mais dans mon reclassement on m'a repris uniquement les deux années de ma thèse et rien sur ce contrat. Est-ce normal selon vous ? Et si ce n'est pas le cas, est-ce que je pourrais envisager un recours ?
   •   Par ailleurs, un collègue recruté il y a deux ans n'a vu que 18 mois de sa thèse comptabilisés dans son classement. Pensez-vous qu'il puisse encore faire un recours, ou bien est-ce désormais trop tard ?

Encore merci pour vos éclaircissements, ils m'aident vraiment à mieux comprendre cette procédure.

Bien cordialement,
Imadeddine