Mission : temps de récupération du temps passé dans les transports

[bouboule]

Bonjour à tous,

Je suis agent CNRS et je souhaiterais avoir des infos, surtout des textes de référence, concernant le temps de récupération (s'il y en a) pour les transports dans le cadre d'une mission.

Étant affecté dans un DOM, je suis amené à me déplacer vers la métropole ou ailleurs dans le cadre d'une mission (formation, installation d'équipement, congrès, ...). Les vols pour quitter l'ile sont souvent en-dehors des heures de travail voire pendant le week-end pour être opérationnel le lundi. Je passe donc facilement 11h dans l'avion (par exemple de 21:00 à 06:30 avec le décalage horaire).

D'où mes questions : ce temps passé dans l'avion est-il considéré comme du travail effectif, bien qu'on ne puisse pas vaquer à nos occupations, mais on ne peut pas travailler non plus ? Si oui, quelle est la formule de calcul pour une récupération ? Y a-t-il des textes de référence pour la fonction publique et plus particulièrement pour le CNRS ?

Il y a qqs infos sur le forum ou ailleurs mais ce n'est pas clair pour moi, et le code du travail ne s'applique pas nécessairement à la fonction publique il me semble.

Dernier point, quand j'ai posé la question au DU, on m'a gentiment envoyé balader en me parlant de mission souhaitée ou imposée, pas de récup et sans argument réglementaire.

Merci pour vos retours.

[Xav_D]

Bonsoir,

Le temps passé dans les transports pour les missions est compté comme du temps de travail effectif. Il est donc récupérable. En revanche, une fois à destination, seul le temps de travail normal est retenu puisque vous pouvez même loin de votre résidence vaquer à vos occupations personnelles.

Lorsque vous voyagez vous le faites grâce à un ordre de mission émis par votre employeur, ce n'est pas un voyage d'agrément.

Pour ce qui est du temps de récupération les majorations sont celles décrites dans la décision du CNRS sur le temps de travail et portant sur l'accord ARTT.

[Greta2]

Bonsoir,

puis-je me permettre de demander quelles sont les majorations et si elles sont les mêmes pour les ITRF? J'attends depuis plusieurs mois une réponse de ma RH pour des heures de transport effectuées de nuit ou de week-end.
Merci d'avance et désolée pour cette récupération de post