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Télétravail

Démarré par lalabela59, 26 Mai 2019, 12:56:29

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lalabela59

Bonjour , Le déploiement du télétravail  dans notre université, à l'issue d'une phase expérimentale, à reçu  les avis favorables du CHSCT , du comité technique et du conseil d'administration
deux campagnes pour candidater sont ouvertes dont une à/c de septembre 2019
je suis ATRF P2 dans un service de scolarité et RQTH depuis 2010
j'ai pris contact avec la médecine du travail pour que je puisse candidater au télétravail pour raison de santé , j'ai reçu un avis favorable pour deux jours par semaine (dans l'espoir d'obtenir au moins une journée )
j'aimerais savoir si les candidatures pour des agents en RQTH peuvent recevoir un avis défavorable par un N+1 , car on m'a dit qu'on ne pouvait pas  refuser le télétravail aux bénéficiaire BOE et RQTH
je précise que je travaille dans un bureau avec deux autres collègues
MERCI de retour

Alain Favennec

#1
Bonjour,

La réglementation relative à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique dispose que " le médecin de prévention peut formuler un avis ou émettre des propositions lors de l'affectation de l'agent au poste de travail au vu des particularités de ce dernier et au regard de l'état de santé de l'agent". Comme ce texte utilise les substantifs "avis" ou "propositions", cela signifie que ce n'est pas le médecin de prévention qui prend la décision finale mais l'autorité administrative, en l'espèce votre président(e) d'université et que celui-ci n'est pas obligé de suivre les recommandations du médecin de prévention.
Il faut cependant savoir que l'autorité administrative risque de voir sa responsabilité et celle de son établissement engendrée dans l'hypothèse ou le collègue en question aurait été victime du fait que son poste n'est pas été aménagé, il ressort donc de cet état de faits que l'avis et les propositions du médecin de prévention sont souvent suivis et, dans votre cas précis, je ne vois pas pour quelles raisons on vous refuserait ces deux jours de télétravail.

Restant à votre disposition
Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA

lalabela59

#2
bonjour
suite à votre réponse je voulais vous informer de la suite qui à été donnée à ma demande de télétravail
j'ai une RQTH , je suis atrf P2 gestionnaire de scolarité  en universite

mes missions actuelles de gestionnaire de scolarité ainsi que la structuration du bureau ne permettent pas la mise en place du teletravail
ma demande à reçu un avis défavorable de ma N+1 motivé par les nécessités de service  
Je suis donc en temps partiel de droit 80%

cordialement

Romain

#3
Bonjour à tous,

Le télétravail est-il autorisé pour les ITRF stagiaires ?
Je suis IGE BAP G avec 130km de distance entre mon domicile et mon Université. (2 ans de CDD dans une autre uni)
Je ne trouve nul part d'information sur ce sujet et j'ai des collègues en télétravail mais qui ne sont pas stagiaires.

Bonne journée.