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Détachement ITRF pour poste ATER

Démarré par Porspo29, 21 Février 2018, 10:59:52

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Porspo29

Bonjour,

je voudrais en savoir un peu plus sur les possibilités de prendre un poster d'ATER lorsque
l'on est ITRF titulaire d'une université différente?
Faut-il demander un détachement, une mutation, une disponibilité...?

Merci par avance

calvados

#1
Bonsoir,
Si vous êtes fonctionnaire de catégorie A et inscrit en vue de préparation du doctorat - ou d'une HDR - ou vous engageant à présenter un concours de recrutement de l'enseignement supérieur, vous pouvez être recruté en CDD sur un poste d'ATER pour une durée de 3 ans, renouvelable une fois pour une durée d'un an. Vous devriez demander à être mis en disponibilité pour pouvoir exercer en qualité d'agent contractuel de droit public.

Alain Favennec

#2
Bonjour,

Conformément à la réglementation relative aux attachés temporaires d'enseignement et de recherche (ATER), vous serez placés en position de détachement sur un emploi d'ATER dans cette autre université.

Bonne journée
Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA

calvados


MGArch

Bonsoir,

Et lorsqu'on est fonctionnaire stagiaire (ITRF), comment ça se passe ?

Merci d'avance,

MGArch

Bonsoir,

Je vous remercie pour votre réponse.

C'est bien pour ça que je posais la question : un fonctionnaire stagiaire ne semble pas pouvoir être détaché, il peut pourtant être ATER (Art. 2 1° du Décret n°88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement des ATER dans l'ESR).

L'article 9 de ce même décret précise que "Les fonctionnaires dont la candidature a été retenue sont placés en position de détachement en application de l'article 14 (4°) du décret du 16 septembre 1985 susvisé." Hors ce dernier décret (n°85-986 du 16/09/1985) ne fait aucune mention de la possibilité ou non d'être détaché pour effectuer une mission d'ATER pendant la période de stage du fonctionnaire, de ce qu'il advient du stage (annulé, reporté, validé ?) et ni des conditions de réintégration à la fin du détachement.

Le seul décret que j'ai trouvé précisant les droits et devoirs de fonctionnaires stagiaires exerçant des fonctions d'ATER ne concerne que les enseignants : décret n°91-259 du 7 mars 1991 relatif au congé dont peuvent bénéficier, pour exercer les fonctions d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche ou de doctorant contractuel, les professeurs stagiaires relevant du ministre d e l'éducation national.

Je me demande donc comment ça se passe pour les autres fonctionnaires stagiaires souhaitant exercer des fonctions d'Ater ?

En vous remerciant par avance,

Bien cordialement,

Polochon

Bonjour,

Je suis dans le même cas de figure, je suis IGE stagiaire et étudie l'éventualité de postuler à des postes d'ATER.
Plusieurs questions:
-Ma période de stage sera-t-elle reportée à après mon poster d'ATER (qui peut durer 3 à 4 ans si j'ai bien compris) ?
-La conséquence de mon détachement fera que je n'avancerai pas dans mon ancienneté? Je resterai à mon échelon initial ?
-Enfin, suite à mon détachement dans le cas où l'obtention d'un poste de MCF ou IGR serait impossible, pourrai-je revenir sur mon poste initial ou j'effectuais le stage? Ou au moins rester dans la même université?

Je vous remercie par avance pour vos réponses.
Bien cordialement,

Alain Favennec

Bonjour,

Je viens de répondre à des questions similaires dans cette discussion :
http://forum.snptes.org/index.php?topic=12700.0

Bonne journée
Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA

Porspo29

Bonjour,
merci de vos réponses précises et très utiles.

La situation serait la même pour un poste d'enseignant contractuel (CDD 1 an)?

Bonne semaine

Alain Favennec

Citation de: Porspo29 le 23 Avril 2018, 10:34:41
La situation serait la même pour un poste d'enseignant contractuel (CDD 1 an)?

Bonjour,

Pouvez-vous nous donner plus de précisions (type de poste, employeur, fait que vous seriez toujours fonctionnaire stagiaire, etc.).

Bonne journée
Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA

Porspo29

Bonjour,

je ne suis plus stagiaire.

C'est un poste vacant d'enseignant contractuel 2nd degre en IUT (université) temps complet (384 HETD)
classé en 1ere catégorie de rémunération du décret (81-535) du 12/05/1981...

Merci par avance

Alain Favennec

Bonjour,

Vous pouvez être recruté sur ce type de fonctions, mais dans cette hypothèse vous devez demander, parallèlement, votre disponibilité.

Bonne journée
Alain Favennec
Secrétaire général adjoint du SNPTES-UNSA

Porspo29

Bonjour,

merci de votre réponse.
Si je comprends bien, pour un poste d'ATER il faut demander un détachement et pour un
poste d'enseignant contractuel, une disponibilité?

Pourquoi cette différence?

En vous remerciant