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Auteur Fil de discussion: Travail multisites, temps de travail, déplacements  (Lu 777 fois)
CYLLENE
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« le: 24 Septembre 2020, 18:04:13 »

Bonjour,
Je travaille sur un site dans un service le matin et sur un autre site dans un autre service l’après-midi.
Je vais d’un site à l’autre à pieds en 20’ environ.
Est-ce que ce temps de trajet fait partie de mon temps de pause déjeuner ou est-ce que c’est considéré comme du temps de travail?
Je viens d’avoir le concours adjaenes, donc je suis un peu perdue...
Merci pour votre réponse  Sourire
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« Répondre #1 le: 24 Septembre 2020, 18:26:41 »

Bonjour,

Bravo pour votre réussite au concours d'ADJANES

Les déplacements entre le domicile et le ou les lieux de travail habituels ne font pas partie du temps de travail effectif. Par contre, la réglementation prévoit que les temps de déplacement nécessités par le service et accomplis en dehors des heures normales de travail sont assimilés à des obligations de service liées au travail sans qu'il y ait travail effectif ou astreinte. Est-ce que cela correspond à votre situation? Quelle est la position de votre hiérarchie?

Bien cordialement,
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Alain HALERE
Secrétaire général du SNPTES
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« Répondre #2 le: 24 Septembre 2020, 21:00:02 »

Merci pour votre réponse mais je ne sais pas si c’est mon cas.
Tout ce que je sais c’est que j’ai ce temps de déplacement pour prendre mon poste de l’après-midi et que mes collègues qui travaillent sur le même site ne l’ont pas.
C’est pas comme si je venais de chez moi même si je dois compter ma pause déjeuner entre les deux. (Que je fais sur le 2ème site)
Du coup je me demande si je dois considérer ce temps de trajet comme mon temps de pause déjeuner ou si c’est considéré comme du temps de travail étant donné que je viens de mon poste du matin?

Je compte bien poser la question à ma hiérarchie mais j’aurais aimé avoir un autre avis avant.
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« Répondre #3 le: 25 Septembre 2020, 00:10:56 »

Bonjour, Cyllene

Félicitations.
J'aurais besoin de quelques précisions pour pouvoir vous répondre. Quel est le lieu de votre affectation qui vous a été attribué lors de l'obtention de votre concours?
Exercez-vous au même titre dans les deux structures?
Quelle est votre quotité de travail?
Un horaire adapté a-t-il été établi?
Vous mentionnez que le trajet est de 20 minutes. Les deux endroits semblent donc bien éloignés, je me questionne sur ce point.
merci pour ces précisions.

Journalisée

Géraldine Alberti Baudart

Secrétaire fédérale FA-ENESR en charge des administratifs (AENES)
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« Répondre #4 le: 25 Septembre 2020, 07:36:47 »

Bonjour,
J’ai été affectée à la DSDEN.
Puis à la rentrée on m’a dit que j’étais sur 1/2 poste au centre médico scolaire (Matin) et 1/2 poste à la Division des personnels (après midi).
On ne m’a pas donné d’horaire précis sinon le matin et l’après-midi et la quotité totale d’heures que je dois faire (37h30 avec des plages Horaires obligatoires).
Le centre médico scolaire est à 20’ à pieds (sans traîner!) de la DSDEN.
Je dois badger l’après-midi et enregistrer mes heures manuellement le matin car il n’y a pas de badgeuse au CMS.
Le Cms fait partie de la DSDEN, donc pour moi je dois compter mon temps de trajet mais je ne voudrais pas me tromper...
Bien cordialement
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« Répondre #5 le: 25 Septembre 2020, 09:03:02 »

Bonjour Cyllene,

Le conseil d'état précise que les différents trajets entre les différents lieux de travail sont considéré comme du temps de travail effectif. Il s'agit d'une jurisprudence acceptée de tous.

Vous pouvez donc bien intégrer vos 20 minutes de travail .

Vous devez néanmoins allez voir votre DRH forte de cette réponse et voir comment gérer ceci avec la pointeuse.

Si d'aventures, elle aurait besoin de la référence, contactez moi directement.

Restant à votre disposition,

Bien cordialement

Journalisée

Géraldine Alberti Baudart

Secrétaire fédérale FA-ENESR en charge des administratifs (AENES)
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« Répondre #6 le: 25 Septembre 2020, 09:55:48 »

Bonjour Geraldine,
Merci pour votre réponse, très claire.
Je peux compter mes heures sans aucun doute maintenant  Sourire
Je ne manquerai pas de revenir vers vous si besoin
Bonne journée
Journalisée
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