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Détachement / mutation outre-mer hors DOM TOM

Démarré par Helphie, 30 Août 2020, 13:45:11

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Helphie

Bonjour,

J'aimerais avoir des informations sur le détachement et la mutation outre-mer, et plus précisément en Nouvelle-Calédonie (donc pas un DOM-TOM).

Est-ce qu'un détachement ou une mutation en Nouvelle-Calédonie est régi par les mêmes règles qu'un détachement ou une mutation en métropole ?

Est-ce qu'à la fin d'un détachement ou d'une mutation de ce type, on retrouve son poste d'origine, ou un poste équivalent dans son établissement d'origine, ou un poste équivalent n'importe où en métropole ?

A quel régime de retraite cotise t'on lorsque l'on est en détachement ou mutation outre mer hors DOM TOM ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponse.

Cordialement




Kozack

#1
Bonjour,

Citation de: HelphieEst-ce qu'un détachement ou une mutation en Nouvelle-Calédonie est régi par les mêmes règles qu'un détachement ou une mutation en métropole ?
Pour les ITRF oui, pour le autres statuts je ne sais pas (on postule, il y a un ou plusieurs entretiens et on est retenu, ou pas.)
On est affecté pour une durée de 2 ans renouvelable une fois. donc 4 ans maximum au total.
Le renouvellement n'est pas de plein droit mais est accordé dans 95% des cas.
Il y a des possibilités de rester un peu plus mais on sort du cadre général.

Citation de: HelphieEst-ce qu'à la fin d'un détachement ou d'une mutation de ce type, on retrouve son poste d'origine
Pour les ITRF c'est retour dans l'établissement d'origine mais il est fort peu probable que cela soit au même poste car il aura certainement été pris par quelqu'un d'autre entre temps.
Pour les enseignants du 2aire c'est retour dans l'académie (à vérifier quand même)
Pour les autres je ne sais pas.

Citation de: HelphieA quel régime de retraite cotise t'on lorsque l'on est en détachement ou mutation outre mer hors DOM TOM ?
On cotise aux caisses de sécurité sociales  locales. Pour les fonctionnaires les durées sont comptabilisées pour la retraite avec un bonus (3 années cotisées comptent pour 4) Pour les salariés du secteur privé je sais qu'il y a des passerelles avec les caisses françaises, mais je ne connais pas les détails ni les conditions et cette question m'intéresse également.

En espérant avoir en partie répondu à vos questions.

Helphie

Merci Kozack pour votre réponse. C'est plutôt rassurant de retrouver un poste dans son établissement d'origine au retour (je suis ITRF).

Pour la retraite du privé et les passerelles avec les caisses françaises, je ne sais pas non plus comment cela fonctionne.

Bon dimanche !