Stage de titularisation - Dispense ?

[françois-j]

Bonjour, je m'appelle François je vis dans le maine et loire, 47 ans.

je suis titulaire ATRF 2c Bap G  depuis 2 ans suite à un concours interne ITRF (ESR)
je suis lauréat d'un concours ATRF 2c Bap J Externe et je voulais savoir si je pouvais avoir une dispense de stage de titularisation vu que je ne change pas de corps de métiers.
Sachant que j'ai trois ans d'expérience dans la BAP J, seulement un an avec le statut titulaire.

J'ai ce texte sur service-public

"des dispenses de stage peuvent être prévues lors de l'accès à un nouveau corps ou cadre d'emplois en cours de carrière (par exemple, pour certains fonctionnaires de catégorie C qui accèdent à un nouveau corps de catégorie C)."

Avez vous une réponse officielle basée sur des textes.

Merci

[Alain Favennec]

Bonjour,

Vous n'avez pas à subir un nouveau stage en vue de votre titularisation puisque, quoiqu'il arrive, vous êtes et vous serez toujours titulaire dans ce corps d'adjoint technique.
Autrement formulé, un fonctionnaire titulaire d'un corps déterminé, en l'espèce celui des adjoints techniques ITRF, qui passe, pour une raison ou une autre, un concours externe d'accès dans le même corps, ne peut être stagiaire puisqu'il est déjà titulaire de ce corps.
Ce cas d'école n'est pas rarissime, notamment chez les ITRF ou les enseignants, et est lié à une volonté des agents concernés d'obtenir ainsi une mobilité géographique ou fonctionnelle (changer de "spécialité", section ou métier).

Restant à votre disposition

[françois-j]

Bonjour,

merci de votre réponse, est ce qu'il y'a un texte sur lequel je peux m'appuyer, les différents interlocuteurs semblent ne pas connaitre ce cas (rectorat, service RH).

[Alain Favennec]

merci de votre réponse, est ce qu'il y'a un texte sur lequel je peux m'appuyer, les différents interlocuteurs semblent ne pas connaitre ce cas (rectorat, service RH).

La réglementation ne précise pas quelque chose qui apparait comme évidant... Tant qu'une décision individuelle prise à votre égard par l'autorité administrative n'annule pas votre affectation initiale dans ce corps (comme la radiation) vous faites partie de ce corps et vous êtes bien fonctionnaire titulaire.
Vos interlocuteurs du rectorat peuvent poser la question à leurs collègues en charge des enseignants qui ont à connaitre de temps en temps des cas similaires (par exemple un certifié qui passe un concours de certifié dans une autre spécialité ou encore un professeur des écoles qui repasse le concours pour obtenir une mobilité dans une autre académie...). En cas de blocage conceptuel (cela m'arrive aussi parfois et ce n'est pas une critique vis à vis de nos collègue du rectorat), les services en charges de votre nouvelle affectation peuvent interroger la DGRH ministérielle ou consulter le forum du SNPTES.

Restant à votre disposition

[françois-j]

Merci de votre temps et réponse.