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FORUM SNPTES  |  Sujet de discussion  |  Santé, sécurité et conditions de travail  |  Fil de discussion: CHS « sujet précédent | | sujet suivant »
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Auteur Fil de discussion: CHS  (Lu 368 fois)
lelette76
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CHS
« le: 09 Octobre 2018, 15:45:38 »

Bonjour,
J'aimerai savoir si on doit récupérer le temps passé dans une réunion de CHS étant sur le temps de travail?(élue au CHS).Merci pour vos réponses
Cordialement
Lélette76
Journalisée
FA-ENESR Alain Favennec
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WWW
« Répondre #1 le: 10 Octobre 2018, 08:56:41 »

Bonjour,

Pouvez-vous nous préciser si vous êtes membre de ce CHSCT au nom du SNPTES ?
Pour une première réponse, la réglementation prévoit un contingent annuel d'autorisations d'absence dont vous devez bénéficier.

Bonne journée
Journalisée

Alain Favennec
Secrétaire général FA-ENESR
Je suis satisfait ? Je rejoins le SNPTES
lelette76
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« Répondre #2 le: 11 Octobre 2018, 07:47:31 »

Bonjour,
Je suis uniquement membre élu du CHS au sein du lycée et quand il y a une réunion j'y suis convoquée.réunion par exemple pour préparer PPMS
ces réunions sont très courtes en géneral.
Merci pour votre réponse
bonne journée
Lélette76
Journalisée
vpellerin
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« Répondre #3 le: 11 Octobre 2018, 08:19:23 »

Bonjour,
Le règlement intérieur qui précise les conditions de fonctionnement de la CHS ne prévoit pas ce type de décharge et des arrangements mineurs peuvent vous être consentis.
Je vous cite simplement l' Article 6-1 : Il sera identifié un lieu et une personne sous la responsabilité du chef d’établissement qui assurera les tâches matérielles de secrétariat de la CHS par ex mais ceci se fait sur le temps de travail.

Cordialement


 
Journalisée

Secrétaire nationale en charge des ITRF secteur EPLE
(Membre titulaire au conseil supérieur de l'éducation et conseil inter-académique d’île de France, membre de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité).
lelette76
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« Répondre #4 le: 11 Octobre 2018, 08:33:30 »

Merci beaucoup pour votre réponse.je ne fais aucune tâche administrative je participe seulement aux réunions qui sont rares puisque j'ai été élue au sein de la CHS dont je ne connais pas le règlement intérieur.
Cordialement
Lélette76
Journalisée
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