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Sujet de discussion => Discussion générale => Discussion démarrée par: rasxavier le 12 Mars 2020, 16:09:07



Titre: Indemnité de résidence
Posté par: rasxavier le 12 Mars 2020, 16:09:07
Bonjour,

Un petit message concernant l’indemnité de résidence et son classement des communes en 3 zones.
J’ai un petit peu de mal à comprendre les critères sur lesquels repose ce classement.
En effet, lorsque je travaillais à Caen par exemple, je percevais une indemnité de résidence.
Depuis que je suis à Rennes, je n’en perçois pas alors que la marché de l’immobilier est plus que tendu.
J’imagine que d’autres métropoles sont concernées…

Le denier texte datant de 2001, peut-être que le SNPTES pourrait demander à ce que d’autres villes où l’immobilier flambe soit reclassé à minima en zone 2.
Voici le lien pour en savoir plus :
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2009/05/cir_26298.pdf

Bonne fin de journée,
Xavier


Titre: Re : Indemnité de résidence
Posté par: Ammour le 12 Mars 2020, 16:16:04
Bonjour,

Lors de la révision de 2001, le SNPTES a fait des propositions qui n'ont pas été suivies, depuis la répartition géographique du classement en 3 zones n'a pas été modifié.

Même en Île de France où les prix des locations battent des records, il existent des communes au sud (sud du 91-Essonne) et au nord (val d'Oise 95) non concernées par l'IR alors que depuis plus de 15 ans les loyers y sont même plus élevées que dans beaucoup de communes de ces départements.

Nos décideurs n'ont décidémment pas les yeux en face de trous ou tout simplement il n'y habitent pas, c'est une remise à plat complète, comme pour les NBI, qu'il faudrait.

Cordialement


Titre: Re : Indemnité de résidence
Posté par: rasxavier le 13 Mars 2020, 09:40:16
Bonjour Ammour,

Complètement d'accord avec vous pour une remise à plat cette indemnité.
Est-ce que le SNPTES pourrait remonter cette problématique lors d'une rencontre avec le Ministère ?
Je ne suis adhérent au SNPTES que depuis 1 an et demi mais si jeux aider, ce sera avec plaisir.

Cela fait 20 ans que ce texte n'a pas été modifié, je pense qu'ils peuvent comprendre que les choses ont changé...

Bonne journée,
Xavier


Titre: Re : Indemnité de résidence
Posté par: rasxavier le 05 Octobre 2020, 08:20:41
Bonjour,

Je me permets de relancer le sujet pour savoir si le SNPTES souhaitait s'emparer de ce sujet lors de prochaines rencontres avec le MESRI ?

Bonne journée,
Xavier


Titre: Re : Indemnité de résidence
Posté par: Ammour le 05 Octobre 2020, 18:50:46
Bonjour

Ce n'est pas le MESRI mais celui de la fonction publique qui doit modifier le décret, ce décret concerne l'ensemble des ministères de la fonction publique.

Malgré nos demandes réitérées ce n'est toujours pas à l'agenda de la DGAFP.

Cordialement


Titre: Re : Indemnité de résidence
Posté par: rasxavier le 06 Octobre 2020, 08:08:28
Merci Ammour pour toutes ces précisions.

En espérant que ce soit à l'ordre du jour dans un futur pas trop lointain...

Bonne journée,
Xavier